1Les transmissions patrimoniales revêtent des enjeux économiques stratégiques pour les travailleurs indépendants. Dès l’âge de 30 ans, ceux-ci possèdent un patrimoine brut (dettes incluses) bien supérieur à celui des salariés : en moyenne 1.5 million de francs en 1998, contre près de 400 000 francs pour les salariés. Outre la différence de volume, le mode d’acquisition de ce patrimoine est également spécifique : « seul le quart du patrimoine total des jeunes non-salariés a été emprunté, contre le tiers pour les salariés » (Blanpain, 2000). Les donations entre vifs sont particulièrement importantes chez les agriculteurs. 47 % des ménages comportant un agriculteur ont reçu à un moment donné une donation. Ce n’est le cas que de 19 % de l’ensemble des ménages. Or, ces donations arrivent tôt dans la carrière des agriculteurs, puisque 33,5 % des moins de 35 ans et 40 % des 35-45 ans en ont reçu une (à comparer avec 17 % chez les moins de 50 ans dans l’ensemble des ménages) [1]. On est loin ici d’un héritage qui n’arriverait qu’au moment de la retraite et dont les répercussions économiques et professionnelles seraient nulles.

2Les exploitations familiales sont à la fois des familles et des entreprises (Barthez, 1982) qui pour se perpétuer nécessitent une transmission de capital à usage professionnel. Les transmissions patrimoniales dans les familles d’agriculteurs placent donc au centre de l’analyse les transferts de biens et d’argent entre apparentés et devraient nous permettre de nuancer une vision harmonieuse de la famille relationnelle où s’épanouissent des liens électifs et des dons réciproques en dehors des circuits marchands. Les familles d’agriculteurs constituent des entités soudées et/ou divisées par des enjeux économiques. Ce sont à la fois des lieux de production et de circulation des sentiments, d’obligations familiales réciproques, de liens affectifs et personnels mais aussi d’intérêts pécuniaires entre apparentés.

3Penser ensemble les enjeux économiques et affectifs dans les familles exploitantes constitue le parti-pris de ce texte tiré d’une enquête ethnographique menée entre 1997 et 2004 sur les exploitations viticoles de la région délimitée Cognac (Charente). Ma démarche a consisté à rencontrer des jeunes viticulteurs qui reprenaient une exploitation familiale, ainsi que leurs frères et sœurs, leurs parents et leurs grands-parents. Il s’agissait de rendre compte des conditions contemporaines dans lesquelles ont lieu les transmissions d’exploitations familiales ; conditions qui ont bien changé depuis les années 70-80, date à laquelle les sociétés rurales ont cessé d’être un objet privilégié pour les sciences sociales. Dans les entretiens et dans les rencontres plus informelles avec les jeunes viticulteurs et leur famille, si je n’avais pas affaire aux questions de succession à la mort des parents, je me suis rendu compte, en revanche, que les donations entre vifs étaient fréquentes : hormis les stocks d’eaux-de-vie, qui sont gardés par les bouilleurs de cru retraités, vendus au fur et à mesure et transmis seulement au décès, du fait de droits de succession très élevés, le patrimoine familial est le plus souvent partagé entre vifs bien avant la mort des parents, autour de la reprise éventuelle de l’exploitation par un enfant [2]. Sur le terrain, le terme usuel pour désigner les donations entre vifs sont « les arrangements de famille ». Comment se déroulent-ils ? Quels sont les cadres juridiques en vigueur ? et comment les familles exploitantes se les approprient-elles au cours de négociations familiales entre apparentés qui mettent en jeu des sentiments mais aussi des calculs économiques pour le maintien de l’exploitation ? Comment sont réalisés les partages entre frères et sœurs ? Sont-ils égalitaires ou non ? Quelles sont les formes de dédommagements ?

4Le propos de cet article est de mettre l’accent sur l’incertitude des compromis qui prennent forme lors des « arrangements de famille » et qui mettent en jeu deux objectifs en concurrence : l’équité entre germains et le maintien de l’exploitation familiale. Ces deux objectifs coexistent plus ou moins chez l’ensemble des protagonistes du partage, selon leurs trajectoires sociales respectives et la position socioéconomique de l’exploitation familiale.

1. STRUCTURE DES PATRIMOINES FAMILIAUX DES VITICULTEURS CHARENTAIS

5Une remarque préalable s’impose avant d’analyser le déroulement concret des « arrangements de famille » : les familles exploitantes de la région délimitée Cognac ne constituent pas un groupe social homogène. La diversité socio-économique est très importante selon la taille de l’exploitation (avec un éventail de moins d’une dizaine à une centaine d’hectares de vignes) ; selon la position plus ou moins centrale dans la région délimitée (le crû) ; ainsi que selon le mode de transformation (distillation ou non ; vieillissement des eaux-de-vie) et de commercialisation du produit (contrats de vente en gros avec le négoce, vente en gros au prix du marché, vente directe à la bouteille) [3]. Les exploitations familiales viticoles étudiées vont de la petite viticulture, qui vend sa production de vin en gros au négoce, jusqu’à la bourgeoisie spéculative cognaçaise qui pratique la vente directe de cognac ou distille les eaux-de-vie d’une clientèle de viticulteurs pour les négociants ( bouilleurs de profession ), en passant par des bouilleurs de cru plus ou moins fortunés, qui distillent uniquement leur production, et vendent leurs eaux-de-vie en fûts au négoce. Ces exploitations – économiquement très diversifiées – ont pour point commun d’être toutes des entreprises familiales pour lesquelles se pose la question du maintien dans le temps de l’exploitation, à travers notamment la transmission du patrimoine professionnel à la génération suivante.

6Chez les plus petits viticulteurs charentais, qui livrent tout en vin chaque année peu après les vendanges, il n’y a pas grand chose à transmettre lors des partages patrimoniaux si ce n’est le (petit) capital à usage professionnel : a minima des bâtiments, du matériel (déjà plus ou moins amorti), éventuellement un cheptel et surtout des terres et des vignes si l’exploitation est (en partie ou en totalité) en faire-valoir direct. En revanche les transmissions patrimoniales chez les bouilleurs de cru, au fur et à mesure que l’on gravit les échelons socio-économiques, mettent en jeu des actifs diversifiés. On peut distinguer trois types de biens, en utilisant une classification des actifs patrimoniaux selon leur usage (Babeau, 1989, p. 59) :

• des biens professionnels qui « combinés avec le travail d’un ou plusieurs membres du ménage forment l’entreprise individuelle », c’est-à-dire procurent un revenu au ménage. Chez les viticulteurs-bouilleurs de cru seront considérés comme patrimoine professionnel les bâtiments d’exploitation, le matériel, le cheptel, les terres.
• des biens de jouissance « possédés en raison de leur utilité immédiate » : des résidences principales ou secondaires.
• des biens de rapport « détenus en raison des revenus qu’ils procurent », c’est-à-dire des actifs immobiliers (immeubles, appartements et maisons en location, parts de sociétés civiles immobilières), des actifs fonciers (terres et vignes louées à d’autres exploitants), des placements financiers divers (assurance vie, plan d’épargne retraite, placements boursiers etc.) ainsi que les stocks d’eau-de-vie [4].

7Quelle est la place de ces différents types d’actifs dans les patrimoines familiaux des viticulteurs charentais ? Il faut remarquer ici que les statistiques agricoles disponibles localement (Bureau National Interprofessionnel du Cognac, Mutualité Sociale Agricole, Recensement Général de l’Agriculture) ne donnent aucune information sur la composition globale des patrimoines familiaux et ne retiennent au mieux que la composante à usage professionnel. L’enquête ethnographique permet d’établir que pour un certain nombre de familles exploitantes – les plus aisées – le patrimoine n’est pas seulement composé de biens à usage professionnel, ni même de stocks d’eaux-de-vie, mais aussi d’actifs immobiliers et/ou financiers. Il arrive dans certains cas que le montant de ce patrimoine de rapport soit aussi important que le capital à usage professionnel. On peut dégager des logiques différentes d’acquisition et d’usage d’un tel patrimoine de rapport dans les familles exploitantes en prenant en compte l’appartenance simultanée à deux groupes familiaux distincts : le groupe de descendance et la maisonnée (cf. encadré).

8Selon une première logique, le patrimoine immobilier et financier de rapport est transmis dans la lignée et/ou acquis par alliance et permet d’assurer la reproduction d’un capital économique (et indissociablement symbolique) dans le groupe de descendance. Il permet, par exemple, de maintenir la position sociale d’une famille exploitante dans l’espace de la bourgeoisie locale. Les actifs de rapport sont alors mobilisés dans les partages patrimoniaux comme contrepartie aux terres, pour les germains héritiers non-repreneurs de l’exploitation familiale ; ce qui permet de résoudre les questions d’équité sans (trop) diviser le patrimoine à usage professionnel. Une viticultrice de 85 ans m’explique lors d’une discussion informelle, que lorsqu’il y a « du cognac et des habitations » en plus de la « propriété » (l’exploitation familiale) les « arrangements de famille » posent peu de problème. Les partages sont en revanche plus compliqués à résoudre « quand il y a seulement des terres ».

9Mais la reproduction du patrimoine familial dans le groupe de descendance n’est rendue possible que parce qu’un groupe de production, la maisonnée, assure son entretien et sa pérennité au quotidien. À l’échelle de la maisonnée, qui recouvre les contours de l’exploitation familiale, les actifs immobiliers et financiers de rapport présentent l’avantage de diversifier le portefeuille d’actifs par rapport au patrimoine à usage professionnel ou aux stocks de cognac. Il s’agit de « ne pas mettre tous ses œufs dans le même panier ». Les placements immobiliers et financiers assurent des compléments de revenus réguliers et stables, déconnectés de l’économie du cognac, particulièrement prisés lors de la retraite [6].

10Extrait du journal de terrain (février 2004)

11

Lors d’un dîner en présence de plusieurs jeunes viticulteurs, Alain de Romarie (33 ans) qui a repris l’exploitation de ses parents il y quatre ans, raconte qu’il vient « de se lancer dans l’immobilier ». Il a acheté récemment trois appartements dans la banlieue d’Angoulême dans lesquels il fait des travaux le weekend avec l’aide de son beau-frère, afin de mettre ces logements en état de location rapidement. Il ajoute que « c’était le moment de faire un tel investissement : c’est mathématique ! ». Il ne veut pas faire comme ses parents qui eux aussi ont investi dans l’immobilier, mais « un peu tard ». Son raisonnement est le suivant : il a emprunté sur 15 années pour acheter ces appartements. Or, il a une petite fille âgée de cinq ans et un garçon d’un an. Il projette que dans 15 ans, sa fille fera des études supérieures (cette remarque est intéressante venant d’un agriculteur qui n’a pas obtenu le baccalauréat agricole). Il aura alors fini de rembourser son emprunt et son placement immobilier lui permettra d’acheter un nouvel appartement, pour loger sa fille « à Bordeaux, Poitiers ou ailleurs » : « cela s’autofinancera tout seul par les loyers » ajoute-t-il. Cela constituera également un placement pour la retraite, à côté des plans d’épargne qu’il est en train de souscrire. C’est donc la logique de maisonnée qui semble primer dans cette décision d’investissement immobilier.
Cependant, Alain de Romarie ajoute également que quand on reçoit un patrimoine [il vient de bénéficier d’une donation-partage de la part de ses parents], « on a envie de le faire évoluer et fructifier » et que c’est le « meilleur moment », pour lui, de le faire. C’est pour cette raison qu’il a doublé récemment sa surface cultivée de vignes, en achetant 16 hectares. On est ici dans une logique d’accroissement du capital économique et symbolique du groupe de descendance. Le patrimoine immobilier permettra une transmission plus facile du patrimoine familial à ses enfants, sans trop diviser le patrimoine professionnel : il fait cette remarque en référence avec les partages patrimoniaux qu’il est en train d’effectuer, non sans heurts, avec son frère et ses trois sœurs.

2. DROIT ET PRATIQUES DE TRANSMISSION DU PATRIMOINE

12 La recherche n’a pas porté directement sur l’encadrement par le droit des donations entre vifs, mais sur la manière dont les familles exploitantes mettent en œuvre la contrainte juridique lors de leurs pratiques de partage du patrimoine. Je me situe ici dans la continuité des travaux sur les transmissions du patrimoine paysan. On sait que le Code civil impose depuis 1804 l’équirépartition du patrimoine entre les enfants, dans les successions. Or, les ethnologues et les historiens du monde rural ont signalé les continuités entre les pratiques de transmission du patrimoine chez les paysans au XIX^e et XX^e siècle et les coutumes antérieures à la Révolution [7]. Dans cette perspective, la Charente apparaît dans une enquête de 1980-1 auprès de notaires, comme « un département charnière entre systèmes égalitaires et systèmes inégalitaires » (Lamaison, 1988).

13Cependant ces travaux ont progressivement déplacé l’attention de l’étude des règles et des normes de transmission aux pratiques successorales. « À l’idée d’une imposition mécanique des systèmes de normes se substitue l’importance conférée à leur appropriation par les individus : c’est la capacité de ces derniers à jouer des contraintes institutionnelles, voire à en transformer le sens, qui est placée désormais au cœur de l’enquête » (Rosental, 2002, p. 117). On reconnaît ici les apports de la critique du juridisme de Pierre Bourdieu dans ses travaux sur les stratégies de reproduction des paysans du Béarn (2002 [1972]). Cette ligne d’analyse conduit à deux déplacements :

• elle introduit à côté des questions d’héritage (le transfert de la propriété), les questions de succession, c’est-à-dire de transfert de l’autorité sur l’exploitation (Augustins, 1989). Je propose dans la suite du texte, d’adopter le terme de repreneur à la place de successeur. Ce terme indigène (tout comme successeur d’ailleurs) permet d’éviter la confusion avec l’héritage dès lors qu’on se met à employer les formes dérivées « succession » ou « phase successorale » ; « reprise » est moins ambigu. J’emploierai donc le terme repreneur pour désigner celui à qui est transmis la fonction de chef d’exploitation et héritier pour désigner celui à qui est transmis une partie ou la totalité du patrimoine.
• elle remet en question l’ambition modélisatrice des grandes synthèses cartographiques (Albera, 1994), en soulignant la plasticité des systèmes successoraux et la capacité des paysans à les utiliser en fonction de leurs perspectives propres. Les différences régionales peuvent être alors réinterprétées non comme le résultat de l’application de systèmes de règles, attachés de tous temps à une région, mais comme le produit d’objectifs familiaux différents selon le contexte économique, écologique et technique (Derouet, 1993). L’accent est mis sur les situations intermédiaires et les variations historiques. Des études à l’échelle micro-locale remettent ainsi en cause le principe même de la territorialisation : le partage égalitaire et l’institution d’un héritier loin de constituer deux principes antagonistes (comme dans la géographie des coutumiers) peuvent participer, dans certains contextes historiques, d’un même processus stratégique de transmission du patrimoine (Fontaine, 1992). « Pourquoi ne pas considérer que, dans la plupart des cas, peuvent coexister, dans une même zone, logique patrimoniale (accumulation des terres) et logique politique (accumulation des parents) avec des succès divers selon les contextes ? » (Weber, 2002, p. 82).

14C’est dans cette double perspective que se situe mon analyse des partages patrimoniaux dans les familles viticoles charentaises. Je m’intéresserai moins à l’application de règles (qu’elles soient coutumières ou juridiques) qu’à l’appropriation de celles-ci par des profanes – les familles exploitantes – dans leurs pratiques plus ou moins « bricolées » des « arrangements de famille ». Il faudra distinguer, dans ces familles, trois types de protagonistes : les enfants héritiers repreneurs de l’exploitation, les enfants héritiers non-repreneurs, les parents enfin dont le rôle est essentiel dans la mise en œuvre et dans l’organisation des donations-partages. Il ne faut pas perdre de vue, cependant, que les « arrangements de famille » se font par définition « en famille » et sont rarement discutés en dehors de la famille et du cabinet du notaire. Je m’appuierai donc ici sur le croisement de différents points de vue sur les partages patrimoniaux, exprimés dans la situation d’enquête. Il faudra prendre en compte au fur et à mesure de l’analyse les stratégies de présentation de soi et de la famille à l’œuvre dans ces discours, car c’est la famille elle-même qui est « arrangée » et sa réputation, son prestige local, qui se trouvent en jeu dans les partages patrimoniaux [8].

3. DEUX OBJECTIFS EN CONCURRENCE : L’EQUITE ENTRE GERMAINS ET LE MAINTIEN DU PATRIMOINE PROFESSIONNEL DANS LA FAMILLE

15Il ne s’agit pas ici d’évaluer si les partages patrimoniaux sont effectivement égalitaires. D’un point de vue juridique, certains repreneurs reçoivent la quotité disponible, d’autres non. Mais là n’est pas la question car je n’ai finalement jamais les moyens objectifs pour juger si un partage est égalitaire, ne serait-ce que parce que l’estimation de la valeur d’un bien est l’objet de discussions et de négociations entre les protagonistes du partage et le notaire (Gollac, 2002). Mon objectif est plus limité et concerne la manière dont les parents et les enfants abordent cette question de l’équité entre germains. Dans quelle mesure la revendiquent-t-ils ? et en ont-ils tous, selon leur position, la même conception ? comment justifient-ils à partir de ce principe les partages en cours ?

16On s’attend a priori à ce que les enfants qui ne reprennent pas l’exploitation, ceux qui ne sont « pas intéressés », brandissent la norme de l’égalité entre germains, tandis que les parents exploitants et le repreneur sont plus attachés au souci du maintien de l’exploitation familiale, au détriment parfois de la norme d’égalité.

17Il n’est pas étonnant que les parents exploitants soient très attachés au maintien du patrimoine à usage professionnel, à travers les générations. L’exploitation familiale est le dépositaire et le conservatoire du labeur des générations antérieures ainsi que le résultat de sa propre vie de travail. Le fait même qu’un enfant poursuive l’entreprise familiale procure une reconnaissance pour le travail fourni et la vie menée par les parents. D’où leur souci de maintenir l’exploitation familiale dans les partages patrimoniaux. Les repreneurs partagent cette préoccupation. L’unité de production économique et technique de l’exploitation familiale telle qu’elle a été valorisée par les générations successives en fonction des transformations historiques de l’espace économique local possède une valeur symbolique particulière, qu’il s’agit pour eux de maintenir. D’où les expressions récurrentes chez les jeunes viticulteurs pour justifier leur reprise de l’exploitation : ils se sont rendu compte qu’ils avaient un « outil de travail de valeur » à disposition qu’il fallait faire évoluer et prospérer. Dans cette perspective, on comprend que le principe de l’égalité entre germains puisse être mis à mal par les parents et l’héritier repreneur de l’exploitation, et rappelé en revanche par les autres enfants héritiers non-repreneurs.

18C’est ce qui s’est passé lors de la première donation-partage, en 2000, dans la famille de Romarie qui comporte cinq enfants, dont le repreneur Alain (33 ans). Cette donation a concerné essentiellement la transmission d’un patrimoine immobilier de jouissance : si l’exploitation en elle-même n’est pas très grande (16 ha de vignes), le siège de l’exploitation s’avère être un château du XVII^e siècle. Le patrimoine immobilier de rapport des parents (quelques appartements en location, acquis durant leur vie active) ne vient pas compenser la valeur du château qui est aussi la résidence principale non seulement des parents, mais aussi du repreneur, sa femme et ses deux jeunes enfants. Alain de Romarie a bénéficié de la quotité disponible. C’est lui qui a incité ses parents à mettre en œuvre cette première donation-partage : il était important pour lui que ce château lui revienne afin d’habiter « chez soi ». Ce-la a suscité ce qu’il appelle des « incompréhensions » de la part de ses trois sœurs aînées et de son frère cadet, tous cadres dans la région parisienne, qui se sont sentis « lésés » et ont mis en avant la norme de l’égalité dans les partages. Les parents ont soutenu le repreneur en rétorquant aux frères et sœurs qu’ils n’étaient pas prêts, eux, à vivre sur place. Leur principal objectif consistait à ne pas mettre en péril l’exploitation : « mes parents, ils ne voulaient pas que ça parte en vrille, vu tout le mal qu’ils se sont donné » me dit Alain. Il justifie le partage du patrimoine en sa faveur par la reprise de l’exploitation, qu’il qualifie de « sacrifice » qu’aucun autre enfant dans la fratrie n’était prêt à faire. Il ajoute également que ce partage vient compenser la prise en charge, dans les années à venir, de ses parents âgés de plus de 70 ans et qui vivent sur place. Il me précise qu’il n’a pas avancé cet argument devant ses parents : « il faut être là, être attentif, mais dans la discrétion et la dignité ». En revanche, une discussion a eu lieu à ce sujet avec son frère et ses sœurs.

19On commence à mesurer ici combien la question de l’équité entre germains héritiers se pose en des termes complexes qui mettent en jeu des relations familiales, des sentiments et des affects ainsi que des intérêts pécuniaires. Les « arrangements de famille » sont la résultante de ces tensions entre rapports familiaux et rapports marchands. Dans quelle mesure le fait de rester sur place et de reprendre l’exploitation constitue-t-il un avantage ou une charge pour le repreneur ? L’emploi du terme de « sacrifice » par Alain de Romarie indique qu’il se situe dans une logique de groupe de descendance, plaçant au second plan son intérêt personnel. Mais dans quelle mesure l’intérêt du groupe de descendance ne recoupe-t-il pas, pour lui, un intérêt personnel bien compris ? Telle est la question centrale dans la construction de l’équité entre germains lors des « arrangements de famille » et à laquelle les réponses des protagonistes du partage ne sont pas univoques :

1. cela dépend tout d’abord du moment de l’installation : propice dans les années 60 où l’économie du cognac est florissante, elle est beaucoup moins favorable aujourd’hui dans une période de crise de la viticulture.
2. cela dépend aussi des différentes trajectoires scolaires et sociales des germains, héritiers repreneurs et non-repreneurs de l’exploitation (ainsi que celles de leurs conjoints respectifs). Alain de Romarie, contrairement à son frère et ses sœurs, n’a aucun diplôme. Il est le seul à avoir été socialisé au métier et à la reprise de l’exploitation. Il a commencé un baccalauréat agricole (BTA) qu’il n’a jamais obtenu : « je savais qu’il y avait un espace de vie ici » avance-t-il pour justifier ses échecs scolaires. Dans cette perspective, l’exploitation constitue pour lui un avantage en termes d’emploi garanti : il aurait sans doute du mal à trouver l’équivalent sur le marché du travail salarié. En revanche, pour ses frères et sœurs, diplômés du supérieur et pas formés au métier (« ils n’ont jamais été de la partie », « ils ne savent même pas où sont les pièces de vignes »), il n’est pas question de revenir sur l’exploitation, qui constitue une charge pour eux plus qu’un avantage. La construction de l’équité dépend donc de la socialisation au métier et des différents destins sociaux des germains. Elle serait sans doute construite différemment si l’un des frères ou des sœurs, non pressentis pour reprendre l’exploitation, était au chômage et avait un avantage matériel à revenir sur l’exploitation.
3. doit-on considérer que la prise en charge des parents âgés fait partie d’une entraide familiale gratuite ou d’une charge qui incombe à l’enfant qui reste sur place et qui doit être prise en compte dans les partages patrimoniaux ? Dans le cas des Romarie cette question constitue un des enjeux des « arrangements » mais reste dans l’implicite des négociations familiales, du fait de la mise en jeu des sentiments et des obligations entre apparentés. Alain de Romarie, s’il se sent autorisé à mobiliser cet argument face à son frère et ses sœurs, ne veut néanmoins pas faire ressentir à ses parents que c’est une charge de veiller sur eux, en vivant à proximité.

4. DEUX NORMES EN CONCURRENCE QUI COEXISTENT CHEZ LES PROTAGONISTES DES « ARRANGEMENTS »

20Cette première présentation des « arrangements de famille » commence à nous faire sentir les différentes conceptions de l’équité dans les partages patrimoniaux. Cependant, j’ai présenté pour l’instant l’équité et le maintien de l’exploitation comme des objectifs en concurrence qui séparaient les protagonistes du partage avec les tenants de l’égalité d’un côté et les partisans du maintien du patrimoine professionnel de l’autre. Il faut nuancer et complexifier ce tableau car tous les protagonistes sont pris entre ces deux normes concurrentes dans les « arrangements de famille ».

21L’analyse du cas de la famille Neaud devrait nous en convaincre. Marc Neaud est un frère de repreneur. Il est le fils aîné dans une fratrie composée de 2 garçons (27 ans et 24 ans) et deux filles (21 ans et 15 ans). Il a soutenu une thèse en physique (ce qui est un niveau d’études exceptionnel pour un fils de viticulteurs, mais ce qui se comprend un peu mieux lorsqu’on sait que son père a la particularité d’avoir le baccalauréat et s’est investi durant sa vie active dans une carrière syndicale et politique, plus que dans son exploitation). Au moment de l’entretien, il est au chômage depuis deux ans et donne des coups de main dans l’exploitation de ses parents et de ses beaux-parents où il vit avec sa femme (professeur de musique) et son jeune fils, en attendant de trouver du travail. Son frère cadet, Olivier Neaud, après un IUT de physique, a décidé de « revenir » sur l’exploitation familiale (17 hectares de vignes) et s’est installé en GAEC [9] avec son père.

22

— Entre ton frère et vous trois, comment ça se passe quand un seul comme ça reprend l’exploitation, j’imagine qu’il y a peut-être des arrangements ?
— Marc Neaud : Pour le moment, y a rien de fait au niveau des arrangements, mais enfin bon... Dans la famille, on s’est toujours dit celui qui reprendra, il aura toute l’exploitation, parce que le marché du Cognac étant tel que si jamais ça commence à faire des partages... On a des copains c’était un peu ça, qui rachètent des parts aux autres et c’est des coups à faire couler l’exploitation... donc... puis en plus, moi si mon truc fonctionne j’aurais une place certainement bien, donc j’aurais pas besoin de ça.
— Parfois, il y a des histoires de famille...
— Marc Neaud : Bon y’a des parts... les différentes parts sont partagées entre les frères et soeurs et celui qu’est sur l’exploitation, ben ce qu’il faut qu’il fasse c’est racheter les parts des autres, pour posséder la totalité. Ça devient compliqué. Pour l’instant, y a rien de fait à ce niveau-là.

23Marc Neaud met l’accent sur un objectif qu’il présente comme partagé par toute la famille : éviter de « faire couler l’exploitation » dans les arrangements, en transmettant intégralement le patrimoine professionnel au cadet, quitte à ce que les frères et sœurs lui laissent leurs parts. On retrouve cette volonté de maintenir l’exploitation familiale dans les propos de Jean Neaud (55 ans), le père de Marc et d’Olivier. Il pense constituer un GFA [10], afin de permettre à Olivier de racheter les parts de son frère et de ses soeurs, à son rythme, en fonction des résultats de l’exploitation familiale : « c’est quand même un peu plus en souplesse ». Jean Neaud envisage même, en cas de difficultés, que son fils ne paye pas de fermage (à lui pour le moment ou plus tard au GFA). Le maintien de l’exploitation familiale peut être pensé ici dans les termes d’une cause commune [11] pour le groupe de descendance. L’exploitation familiale constitue le symbole unificateur de ce groupe ainsi que l’enjeu majeur des partages patrimoniaux.

24Notons que pour les enfants héritiers non-repreneurs qui restent sur place, ce type de mobilisation familiale, en plus de procurer une stabilité relationnelle, peut comporter des avantages symboliques et matériels. Sur le plan symbolique, il faut remarquer que la mise en avant de la transmission intégrale du patrimoine à usage professionnel, au profit du frère cadet, participe d’une stratégie de présentation de Marc Neaud et de sa famille comme une entité collective unie et non conflictuelle, dans la situation d’entretien. Marc Neaud préserve dans ses propos la cohésion familiale : « Dans la famille, on s’est toujours dit ». Il ne présente pas seulement son point de vue (provisoire) sur les transmissions patrimoniales, mais le point de vue d’une entité homogène : le groupe de descendance que constitue la famille Neaud. Se présenter comme une famille qui demeure solidaire et soudée au moment stratégique des partages patrimoniaux est indéniablement l’objet d’une fierté sociale. D’ailleurs, Marc Neaud oppose rapidement « nous » (la famille soudée) aux autres (« les copains »), ceux qui n’ont pas réussi à transmettre efficacement leur patrimoine en maintenant l’intégrité de l’exploitation, ceux pour qui « c’est compliqué » et où il y a des « histoires de famille ». Sur le plan matériel, Marc Neaud, au chômage pendant deux années, a habité et travaillé sur l’exploitation familiale de ses parents et de ses beaux-parents : nourri, logé, blanchi et rémunéré en échange de coups de main.

25Il n’y a donc pas d’un côté des parents et un repreneur soucieux du maintien de l’exploitation familiale et de l’autre des frères et sœurs réclamant une égalité dans les partages. La préservation de l’exploitation familiale peut constituer une cause commune pour l’ensemble de la fratrie. Si l’on poursuit l’analyse du cas Neaud, en introduisant à présent la question de l’équité entre germains, on s’aperçoit que l’espace des positions s’avère plus complexe que prévu entre parents et enfants héritiers repreneurs ou non de l’exploitation. À la suite d’un entretien enregistré avec le repreneur, Olivier Neaud, nous prenons un café avec sa mère, Anne-Marie, dans la cuisine.

26Extrait du journal de terrain (septembre 1997) :

Olivier revient sur l’entretien et dit qu’il n’a pas su répondre à certaines questions, en particulier, celles concernant les partages patrimoniaux : « On n’en a pas encore discuté, mais c’est important de mettre ça au clair ». Sa mère est d’accord. Elle donne son opinion : « Je pense que celui qui reprend, c’est quand même une charge ». Olivier acquiesce : « oui, ce n’est pas rien ». Il écoute très attentivement les propos de sa mère. Elle raconte comment se sont déroulées les donations-partages sur l’exploitation de ses parents, des Vendéens arrivés en Charente dans les années 50 : « On était huit dans la famille, quand mon frère a repris, on lui a donné nos parts, on lui en a fait cadeau ».
Mais elle remarque que c’était assez facile de donner ses parts car ce n’était pas « une exploitation de famille », puisque son père était la première génération à s’installer en Charente. « Ce n’est pas pareil, sinon, c’est comme une partie de soi ; en plus on était huit, on avait l’habitude de partager, et puis les Vendéens, on est moins ( geste de possession ) que les Charentais ». Elle remarque que finalement il était plus facile de donner que de recevoir. Son frère (celui qui a repris l’exploitation) est encore gêné par ce don : « t’as vu comment il est avec nous ! » fait-elle remarquer à Olivier. J’observe Olivier pendant ce récit : il reste silencieux et songeur, acquiesçant aux propos de sa mère. Il semble éprouver un réel embarras à dépendre lui aussi de ses frères et sœurs. Son malaise est encore plus palpable quand il enchaîne : « Y a un truc auquel j’avais pas réfléchi, pourquoi Sophie ou Aurélie n’aurait pas eu envie de reprendre, on sait jamais comment ça se serait passé… ». Sa mère est alors catégorique : « non, ça ne les intéresse pas, c’est pas leur truc ».

27Anne-Marie Neaud, tout comme son mari et son fils aîné, met en avant la priorité de la transmission intégrale du patrimoine professionnel au fils repreneur, Olivier. Le récit des « arrangements » dans sa famille d’origine vient appuyer ce projet : elle a donné, tout comme ses six autres frères et sœurs, ses parts d’héritage à l’un de ses frères [12]. Mais c’est la réaction d’Olivier à ce récit qui nous intéresse ici. Tandis que dans l’entretien enregistré il avait endossé le rôle du repreneur sous la forme d’une évidence, la discussion avec sa mère dans la cuisine témoigne d’une certaine gêne : tout comme son oncle, c’est finalement lui le plus mal à l’aise dans la mobilisation familiale pour le maintien de l’exploitation. C’est dans cette perspective qu’Olivier vient questionner son institution comme repreneur, en marquant la possibilité que ce soit l’une de ses sœurs qui puisse bénéficier de cette mobilisation.

28Certes, on a plutôt affaire à une logique collective de perpétuation du groupe de descendance dans la mobilisation des germains et des parents pour le maintien de l’exploitation familiale dans les « arrangements de famille », mais celle-ci n’empêche pas que reste sous jacent un principe de réciprocité entre germains, ni que ne soit invoquée la norme de l’égalité, qui est rappelée ici par l’héritier repreneur, bénéficiaire de cette mobilisation. Si dans les logiques de maisonnée et de groupe de descendance, les individus « ne comptent pas », ces deux entités familiales n’en sont pas moins des groupes instables, dont un des horizons possible est l’éclatement. Restent alors des individus aux intérêts individuels, pris dans des échanges interpersonnels de réciprocité dans une logique de parentèle (cf. encadré). C’est dans cette perspective qu’on doit comprendre la gêne d’Olivier Neaud et son rappel de la norme de l’équité. S’il ne se sent pas redevable de ses parents et germains pour le moment (dans la logique du groupe de descendance ), il n’en sera peut-être pas toujours ainsi (dans une logique de parentèle ).

29Alors qu’on s’attendait à ce que l’équité constitue l’argument principal avancé par les héritiers qui ne reprennent pas l’exploitation, on la retrouve aussi affirmée dans les entretiens, chez les parents et chez les enfants héritiers repreneurs. Les parents tiennent à préciser qu’ils ne veulent léser personne dans la fratrie lors des partages du patrimoine ; les enfants repreneurs veulent surtout signaler qu’ils ne souhaitent pas profiter de la situation de la reprise pour désavantager leurs frères et sœurs dans les « arrangements de famille ». À l’inverse, le goût pour le maintien du patrimoine dans la famille est partagé par un ensemble d’enfants plus large que ceux qui sont pressentis pour la reprise de l’exploitation. Il n’est donc pas besoin de recourir à la coutume successorale pour comprendre que les héritiers non-repreneurs peuvent renoncer, du moins dans l’immédiat, à une partie de leur héritage.

5. ÉQUITE ET DESTINS SOCIAUX DES GERMAINS

30Le renoncement des héritiers non-repreneurs à toucher immédiatement une partie de leur héritage est d’autant plus aisé que leur position professionnelle est stable (que ce soit la leur ou celle de leur conjoint) : ils ne comptent pas alors sur les partages patrimoniaux pour asseoir leur statut social. Certes, Marc Neaud est au chômage au moment de l’entretien, mais il ne désespère pas, du fait de ses diplômes, de trouver un emploi d’ingénieur bien rémunéré : « si mon truc fonctionne, j’aurai une place certainement bien, donc j’aurai pas besoin de ça ». C’est dans ce contexte d’ascension sociale par le capital scolaire qu’il faut restituer son « esthétique de générosité » vis-à-vis du groupe de descendance (qui bénéficie à son frère repreneur). C’est en effet chez les classes moyennes et supérieures salariées que s’appliquent le mieux les descriptions de l’héritage comme la « cerise sur le gâteau » (Gotman, 1988). On a toutes les chances de trouver de tels germains diplômés, appartenant aux catégories stables du salariat, dans les familles de viticulteurs-bouilleurs de cru aisées. En revanche, si les frères et sœurs du repreneur et leurs conjoints appartiennent aux classes populaires salariées (ouvriers, employé-e-s), éventuellement au statut précaire (chômage, temps partiel, CDD), ou sont des indépendants (dans l’agriculture, le commerce ou l’artisanat etc.), la question de l’équité dans les partages patrimoniaux s’avère moins consensuelle. Un frère ou une sœur peut espérer recevoir des soultes sans attendre la mort des parents, pour pallier un coup dur ou pour réaliser des projets personnels.

31Bien sûr, la distribution des destins sociaux des germains du repreneur n’est pas indépendante de la position socio-économique de la famille exploitante et le règlement des « arrangements de famille » dépend de cette position. La sœur aînée de Franck Lami est devenue libraire grâce à l’apport financier de ses parents. Ils ont vendu une partie de leur patrimoine foncier de rapport – 9 hectares de vignes et 25 hectares de terres, trop éloignés du siège de l’exploitation pour être cultivés par eux mêmes – pour ouvrir un fonds de commerce à leur fille. Celui-ci est devenu sa propriété dans les « arrangements de famille ». Une telle opération n’est possible que parce que nous sommes ici en haut de la hiérarchie sociale des viticulteursbouilleurs de cru avec une famille qui dispose d’un patrimoine foncier de rapport en plus d’un patrimoine professionnel important (40 hectares de vignes bien situés).

32Que se passe-t-il chez les petits viticulteurs, qui ne disposent que d’un patrimoine professionnel et où certains germains non-repreneurs, appartenant aux classes populaires, peuvent avoir besoin d’argent ? On peut examiner cette question à partir du cas d’Armand Durand, un viticulteur âgé de 46 ans, dont l’histoire, tout comme celle de ses parents, retrace une lente accumulation de patrimoine professionnel qui permet de passer en plusieurs décennies du statut d’ouvrier à celui de petit propriétaire. Armand est l’aîné dans une fratrie de quatre enfants (deux garçons et deux filles, alternés). Sa sœur la plus âgée est aide à domicile et vit avec un facteur, son frère est mécanicien et marié avec une fonctionnaire et la benjamine, célibataire, n’a pas d’emploi très régulier (« elle fait du bricolage, du ménage comme ça »). Armand Durand n’a pas pu s’installer au retour du service militaire sur l’exploitation familiale, trop petite (8 hectares de vignes et une vingtaine d’hectares de céréales) pour faire vivre un ménage supplémentaire, tandis que ses parents étaient encore en activité. Il devient d’abord métayer (1979) et ouvrier agricole, puis fermier (1985) et enfin propriétaire de 8 hectares de vignes qu’il achète en viager au début des années 90. À la même période, les parents d’Armand sont partis à la retraite et celui-ci devient fermier de l’exploitation parentale. Après des années difficiles (manque de débouchés, endettement lourd, double journée, ruptures de contrats de vente), Armand commence à s’en sortir un peu mieux en 2003, mais accumule toujours trois années de retard dans le paiement du fermage à ses parents. Les partages patrimoniaux n’ont toujours pas eu lieu, pour la simple et bonne raison qu’Armand n’a pas les moyens de dédommager son frère et ses sœurs.

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— Armand Durand. : Y a pas eu de succession de faite là-bas.
— Vous en parlez ?
— A. D. : On n’en parle pas, parce que j’ai pas les moyens de payer une succession. J’arrive tout juste à payer le fermage, alors j’pourrai jamais rembourser un emprunt. Pour l’instant on attend… J’avais pensé faire une société, mais bon, ils sont pas d’accord hein, que tout le monde reste propriétaire…
— Là le fermage, vous le payez à vos parents ?
— A. D. : A mes parents oui. Il doit y en avoir pour 45 000F par an quoi…
donc faut les sortir, et j’ai déjà trois ans de retard.
— Et vis-à-vis de vos frères et sœurs, ils vous mettent la pression ?
— A. D. : Non, parce qu’ils ont chacun leur métier, chacun leur truc…oui, mais ils pourraient la mettre, j’peux pas, j’peux pas. Moi je leur dis, si vous voulez le faire, faîtes-le, moi je peux pas. Même en mettant les prix au plus bas, ça fait trop à remettre tous les ans.
— Et vos parents, ils en pensent quoi ?
— A. D. : Ben ils aimeraient bien que quelque chose se fasse, parce que vu leur âge maintenant, ça serait bien que ça se fasse, quoi. Moi je dis une société [un GFA], pour moi c’est ce qu’il y a de plus simple, chacun reste propriétaire de sa part, au lieu de payer le fermage à mes parents, je le paye à mes frères et sœurs, mais ils veulent pas. Ça les tente pas trop, ils préfèreraient avoir de la monnaie tout de suite quoi. [ Soupir ]. Surtout ma sœur la plus vieille qu’a une maison qu’elle a pas fini de payer, qui a des problèmes financiers… ça je la comprends. Mon frère c’est pas le cas, sa maison qu’il s’est fait construire, il aura fini de payer l’année prochaine, mécanicien, ça travaille beaucoup le soir après la débauche et sa femme est fonctionnaire.

34Armand souhaiterait constituer un GFA, pour ne pas supporter le coût de rachat du foncier à ses frères et sœurs, ce qui lui imposerait de contracter un nouvel emprunt, lourd à rembourser. Cette stratégie de maintien économique de l’exploitation repose cependant sur une implication financière de son frère et ses sœurs, dans l’entreprise familiale. Or, ceux-ci préfèreraient une compensation immédiate par le versement de soultes. Il faut intégrer ici, pour comprendre leur position, la faible rentabilité financière des baux ruraux, surtout lorsqu’ils sont contractés dans la famille et dans le cas d’Armand Durand, lorsque le paiement du fermage s’avère irrégulier (3 années de retard) : pour les germains héritiers non-repreneurs, rester dans l’entreprise familiale n’est pas une opération économiquement rentable, surtout lorsque l’on considère les engagements financiers contractés dans le cadre conjugal (« payer la maison »). Mais on ne peut pas réduire ces négociations à la seule prise en compte d’une logique économique. Le caractère familial des arrangements est central.

35Dans quelle mesure les germains héritiers non-repreneurs sont-ils prêts, comme Marc Neaud, à accorder du temps et des facilités financières à leur frère pour qu’il puisse maintenir l’entreprise familiale ? Leurs positions respectives ne sont sans doute pas convergentes à ce sujet, selon leur destin social (notamment leur emploi et celui de leur conjoint). On mesure dans les propos d’Armand que la sœur aînée, aide à domicile (qui vit en concubinage avec un facteur) et qui a des problèmes financiers pour rembourser le crédit de sa maison est la première à vouloir se désengager. Cependant, elle ne peut le faire tant que les « arrangements de famille » n’ont pas lieu.

36Quelle est la position des parents dans cette affaire ? Ils ne se privent pas pour rappeler à leur fils, sur le terrain de la culpabilité et des obligations familiales, son retard dans le paiement du fermage. C’est du moins ce que me raconte Valérie Durand, la fille d’Armand, lors d’une séance de travail autour de sa maîtrise de socio-logie [13] :
Extrait du journal de terrain (avril 2002) :

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« Aujourd’hui, ça fait trois ans que mes parents ne peuvent plus payer le fermage, et ça fait plein d’histoires avec mes grands-parents » me raconte Valérie Durand. Elle rend compte des conflits nombreux avec ses grands-parents qui font « payer en reproches » et « petites remarques » la dette de leur fils vis-à-vis d’eux : « ils savent bien nous le redire ! » ajoute-t-elle. Elle donne un exemple : « ma grand-mère, elle se plaint qu’elle n’a pas les moyens de s’acheter un appareil dentaire et qu’elle va devoir piocher sur son livret [de Caisse d’épargne] ! ». Valérie et son frère prennent fait et cause pour leurs parents : « Mon frère, il en avait tellement marre de tout ça que pendant trois mois, il n’est pas allé dire bonjour à mes grands parents et pourtant il faut passer devant chez eux pour aller dans les vignes ! ». Elle ajoute que sa mère répète souvent que « l’argent tuera la famille ».

38Armand Durand nous apprend par ailleurs que ses parents souhaiteraient mettre en route les « arrangements de famille », mais leur immobilisme actuel, loin d’être une position neutre, favorise en fait le repreneur et le maintien économique de l’exploitation qui a été leur raison de vivre pendant des années. Les parents empêchent ainsi par leurs atermoiements – en retardant les « arrangements de famille » – le versement de soultes aux germains héritiers non-repreneurs, pour qui recevoir de l’argent « demain » n’est pas équivalent à « aujourd’hui ».

39La prise en compte du temps est donc cruciale dans la question de l’équité. Jusqu’ici j’ai fait comme si « les arrangements de famille » constituaient une sorte d’événement, bien circonscrit dans le temps, fidèle en cela aux propos de Marc Neaud, qui présente les arrangements comme « faits » ou « pas encore faits ». Mais cette présentation est trompeuse, car il faut prendre en compte la dimension processuelle des transmissions patrimoniales.

6. L’AMENAGEMENT DE L’EQUITE DES « ARRANGEMENTS » DANS LE TEMPS

40Jacques David, un juriste spécialiste du droit rural, décrit les transmissions des exploitations agricoles en deux phases successives (1988). Le premier temps consiste en la « collaboration entre générations » et la transmission de savoir-faire. Avant l’installation professionnelle [14], le repreneur pressenti est souvent, pendant une période transitoire (quelques années), aide familial ou salarié sur l’exploitation parentale. Une fois la procédure d’installation à terme, la reprise consiste soit en une installation individuelle du repreneur (en particulier si l’écart d’âge correspond à un départ à la retraite des parents), soit en une installation sociétaire (GAEC et EARL [15] principalement). Or, dans les deux cas, il n’y a pas de transfert substantiel du capital dans cette première phase : celui-ci reste majoritairement la propriété des parents. Ce n’est que dans un second temps que se pose la question de la transmission patrimoniale, ce que J. David appelle « phase successorale ». Celle-ci n’est pas instantanée et peut se produire plusieurs années après le départ à la retraite des parents (dans ce cas un fermage est versé du repreneur vers ses parents, comme dans le cas d’Armand Durand). Cette phase se déroule dans un temps long : une ou plusieurs donations-partages (« les arrangements ») puis le rachat des parts des germains héritiers non-repreneurs, plus ou moins rapide selon le revenu dégagé par l’exploitation. La transmission du patrimoine professionnel peut donc prendre plusieurs dizaines d’années.

41Cette articulation ordonnée de trois types de transmissions – la reprise de l’exploitation, l’apprentissage du métier et l’héritage de la propriété – vers un seul destinataire rend bien compte des cas les plus « ordinaires » [16]. On a toutes les chances de les retrouver chez des garçons, qui n’ont pas de concurrent dans la fratrie pour reprendre l’exploitation (qu’ils soient fils unique ou que les autres germains soient disqualifiés comme repreneurs) et qui ont été socialisés précocement à un avenir professionnel de viticulteur. Dans cette configuration, toute la question de pourquoi et comment on devient viticulteur se résume sous la forme d’une évidence non-explicitable, que l’on peut analyser par le concept de vocation agricole (Bessière, 2003). Évidence tant dans la reprise de l’exploitation (« ça m’intéresse », « mes frères et sœurs n’étaient pas intéressés »), que dans le goût pour le métier (« ça me plaît », « j’ai toujours aimé », « j’ai toujours voulu faire cela »). Pour ceux qui ont bénéficié d’une socialisation familiale au métier et qui ont bâti un projet de vie de viticulteur, l’héritage du patrimoine professionnel ne fait alors aucun doute. Les « arrangements de famille » ne font qu’entériner la vocation agricole. Ils constituent le prolongement de l’institution du repreneur et sont structurés par celle-ci.

42Armand Durand est le seul à embrasser la « vocation agricole » dans la fratrie : « j’veux être agriculteur, ça s’arrête là. J’avais décidé à 16 ans que ça se passerait comme ça ». L’exclusion des autres enfants d’un avenir de viticulteur est de l’ordre, là aussi, de l’évidence (« ça les a jamais intéressés », « mon frère, lui la terre, ça a jamais été question », « ma sœur, la dernière, faut pas lui parler des vignes »). Personne dans la fratrie n’a jamais contesté la reprise de l’exploitation à l’aîné. Armand a repris l’exploitation parentale en 1991, par la signature d’un bail à long terme (18 ans, renouvelable tacitement). Or, il faut bien saisir combien l’établissement de ce bail déborde le simple cadre de la reprise de l’exploitation pour empiéter sur le domaine des transmissions patrimoniales. En effet, étant donné la législation des baux ruraux et les mesures de protection du fermier, les frères et sœurs ne peuvent pas « chasser » Armand de l’exploitation, n’étant pas eux-mêmes viticulteurs ou époux(ses) de viticulteurs, autorisés à exploiter. S’ils devaient provoquer le partage des terres, les frères et sœurs ne pourraient pas retirer le fermage à Armand au profit d’un autre fermier, du fait du droit au renouvellement de celui-ci. Ils pourraient difficilement vendre leurs terres à quelqu’un d’autre, puisque les co-indiviseurs et le fermier bénéficient d’un droit de préemption : Armand serait prioritaire dans une vente. S’il refusait d’acheter, il faudrait trouver un propriétaire qui accepte de garder Armand comme fermier (mais étant donné les conditions précisées ci-dessus, on mesure la difficulté de trouver une telle personne). Dans cette perspective, le frère et les sœurs ne peuvent pas forcer Armand à racheter leurs terres (puisqu’il n’en a pas les moyens), ni leurs parts de GFA, si un tel groupement devait être constitué.

43Le cadre juridique en préservant la pérennité de l’entreprise, établit les bases de la transmission patrimoniale, dès le choix du repreneur dans la fratrie, et la signature du bail. Le dédommagement des frères et sœurs se fait alors au rythme souhaité par le repreneur. Les germains n’ont aucun recours juridique pour percevoir des soultes plus rapidement, ni maintenant, ni après le décès des parents. C’est donc sur le terrain des négociations familiales, où les armes des sentiments et des affects sont permises, que se joue leur dédommagement. Seule l’obligation familiale, qui fonctionne sur le mode de la culpabilité, pourrait inciter Armand à acheter les parts d’héritage de ses frères et sœurs. Il dit les « comprendre ». Sa fille, Valérie Durand, dans son mémoire de maîtrise, rapporte les propos suivants de son père :

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Armand Durand : « Je sais bien que mon père m’aide beaucoup. Il ne me demande rien. Mais le problème c’est la jalousie de ma mère et de mes frères et sœurs. Ils me font très souvent remarquer que c’est grâce à lui, ce que j’ai. Ça tend les relations : tout ce que je reçois, je ne peux pas le rendre. »

45Dans quelle mesure Armand Durand se sent-il redevable de quelque chose à ses frères et sœurs ? Dans quelle mesure la norme de l’équité vient-elle contrebalancer chez lui l’objectif du maintien de l’exploitation familiale ? et dans quelle mesure les résultats économiques de l’exploitation lui permettront-ils de dédommager son frère et ses sœurs ? dans quel délai ? Telles sont les questions déterminantes dans le règlement du partage patrimonial chez les Durand, dont on voit qu’elles mêlent des considérations économiques, juridiques et familiales puisque le droit à lui seul n’assure pas un désintéressement – en tout cas, pas immédiat – aux frères et sœurs d’Armand.

46Les transmissions patrimoniales dans les familles viticoles exploitantes s’organisent autour de la question du maintien, à travers les générations, du patrimoine professionnel. Elles prennent de ce fait la forme de processus longs imbriqués avec d’autres types de transmissions (des savoir-faire et du métier ; de la fonction de chef d’exploitation). L’institution du repreneur de l’exploitation familiale verrouille la transmission du patrimoine professionnel. Reste le dédommagement des germains héritiers non-repreneurs ; question problématique qui est l’objet des « arrangements de famille ». En haut de la hiérarchie sociale, les « arrangements » sont facilités par la diversité des capitaux à transmettre – des actifs de rapport (foncier, immobilier ou financier) peuvent venir compenser (du moins en partie) le patrimoine professionnel. Les « arrangements » sont potentiellement plus conflictuels, lorsque le patrimoine familial est essentiellement composé de capital professionnel, à partager entre plusieurs enfants.

47Les parents jouent un rôle moteur dans la mise en place et l’organisation des « arrangements » qui ont lieu de leur vivant. Ils sont responsables notamment du rythme plus ou moins soutenu des donations ; rythme qui participe à l’aménagement de l’équité entre germains. En effet, le dédommagement des frères et sœurs non-repreneurs, selon leur destin social, revêt un caractère plus ou moins urgent. Dans tous les cas, du fait de la protection du repreneur par le droit agricole, c’est sur le terrain des obligations familiales, au rythme choisi par le repreneur, que se noue le désintéressement des germains par le versement de soultes.

48La question des « arrangements » mêle donc, dans la durée, des enjeux économiques (les résultats et le maintien de l’entreprise familiale, les positions et trajectoires socio-économiques des différents protagonistes du partage), juridiques (selon les règles du droit civil et agricole), des enjeux affectifs (entre apparentés), éthiques (la mise en jeu du principe égalitaire), symboliques (en termes d’unité et de prestige familial). La notion « d’arrangements de famille » renvoie à l’incertitude des compromis qui prennent forme dans ces processus longs de négociations plus ou moins conflictuels qui confrontent la norme de l’équité avec celle du maintien économique de l’exploitation.