1Avec 900 000 salariés, les institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM) – associations, fondations, partis politiques, syndicats de salariés et Églises – représentaient, en 2008, 3 % de l’emploi total, explique l’économiste Mélanie Vanderschelden, auteure d’une étude de l’Insee [*].

2En 2008, ces institutions ont versé 23 milliards d’euros de rémunérations et acheté pour près de 17 milliards d’euros de biens et services.

3Au-delà de leur poids économique, le rôle social des ISBLSM est important. Celles-ci permettent en effet aux ménages de bénéficier gratuitement ou presque des nombreux services non marchands qu’elles produisent?: activités récréatives, sportives et culturelles, enseignement (privé), aide aux personnes handicapées et aux personnes en difficulté. Au total, la production des ISBLSM atteint 40 milliards d’euros, dont seulement 4 sont à la charge des bénéficiaires. Par ailleurs, ces institutions attribuent aux ménages 1,5 milliard d’euros en espèces d’aides directes à travers des bourses, prix ou subventions à des projets personnels.

4Pour couvrir leurs dépenses, les ISBLSM disposent de ressources de nature variée. Ces dernières étaient de 36 milliards d’euros en 2008, dont près des trois quarts d’origine publique (État, collectivités locales, organismes sociaux). Du côté des financements privés, il y a d’un côté l’apport des particuliers à titre de dons, cotisations et recettes diverses (comme les achats lors de ventes organisées à l’occasion de fêtes). Il s’élevait à 9 milliards d’euros en 2008, auxquels s’ajoutait 1 milliard d’euros de legs. De leur côté, les entreprises ont versé la même année 264 millions d’euros de mécénat au secteur non lucratif.

5Les budgets des établissements et services médico-sociaux et sociaux sont presque exclusivement alimentés par des fonds publics, précise Mélanie Vanderschelden. Dans le cas des associations et fondations culturelles, artistiques ou du spectacle, la part des financements publics se situe à 60 %. Elle est presque deux fois moindre pour les autres associations et fondations, les partis politiques, les syndicats de salariés et les Églises.

6L’action sociale constitue près de la moitié de l’activité des ISBLSM. En 2008, « les associations caritatives et humanitaires, les dispositifs de veille sociale ainsi que les établissements et services médico-sociaux et sociaux ont produit des services d’une valeur de 19 milliards d’euros destinés aux enfants et adultes handicapés ou en difficulté?», précise la chercheuse. Mais la production de services d’action sociale, estimée au total à 62 milliards d’euros, relève également d’autres acteurs économiques (ménages, administrations publiques, sociétés non financières).

7C’est par exemple le cas de l’action en direction des personnes âgées, qui est très peu prise en charge par les ISBLSM.