1Si les couples d’agriculteurs se séparent moins que les autres, ce n’est pas dû à un conservatisme qui serait inhérent à la population rurale mais aux caractéristiques de ces unions, composées le plus souvent d’un agriculteur et d’une partenaire qui vient vivre et parfois travailler sur l’exploitation. Parce qu’ils sont liés par une coopération productive et/ou financière, une séparation entraîne pour eux des coûts élevés, voire un risque d’appauvrissement pour la femme.

2Depuis les années 1970, de nombreux observateurs, qu’ils soient chercheurs en sciences sociales, journalistes, travailleurs sociaux ou décideurs politiques, décrivent, souvent pour les célébrer ou les déplorer, les transformations des pratiques conjugales en France, à savoir : un recul significatif du nombre des mariages, une diffusion de l’union libre, un accroissement de l’instabilité conjugale, une banalisation du divorce et des unions successives et, enfin, une augmentation des recompositions familiales (Roussel, 1989 ; Singly, 2007 ; Déchaux, 2007).

Les familles agricoles, des familles « traditionnelles » dans la France contemporaine ?

3Les familles agricoles sont bien peu prises en compte dans ces descriptions des transformations des familles contemporaines car elles ne semblent pas coller avec l’image d’ensemble que l’on voudrait donner de ces mutations. On constate en effet que, lorsqu’ils se mettent en couple, les agriculteurs et les agricultrices se marient davantage, divorcent moins et, quand ils sont en union libre, se séparent moins que les hommes et les femmes appartenant à toutes les autres catégories socioprofessionnelles. Les données de l’enquête Étude de l’histoire familiale de 1999 montrent que 87 % des hommes agriculteurs vivent ou ont déjà vécu en couple et que, parmi eux, 82 % se sont mariés avec leur première compagne, ce qui est supérieur à l’ensemble de la population masculine (74 %). Ce résultat n’est pas seulement le produit de la composante âgée de la population agricole?: les jeunes générations d’agriculteurs se marient moins que leurs aînées, mais davantage que les hommes appartenant aux autres catégories socioprofessionnelles (Bessière, 2008, p. 53). À partir des mêmes données, Mélanie Vanderschelden établit que le risque annuel de rupture des hommes agriculteurs est de 37 % inférieur à celui des hommes employés ayant les mêmes caractéristiques qu’eux (année de mise en couple, âge à l’entrée en couple, âge relatif de fin d’études, nombre d’enfants, etc.). Toutes choses égales par ailleurs, le groupe des agriculteurs est la catégorie socioprofessionnelle masculine qui a le plus faible taux de rupture (Vanderschelden, 2006). Nous verrons que cette caractéristique est encore plus prononcée chez les agricultrices. Le secteur agricole apparaît ainsi comme un îlot de relative stabilité conjugale dans un monde marqué par une fragilité croissante des rapports conjugaux. Une analyse paresseuse qui mobiliserait des préjugés passéistes sur le monde rural pousserait ainsi à conclure rapidement que les familles agricoles sont des familles « traditionnelles », à l’écart des évolutions des rapports conjugaux dans le reste de la société.

4Une longue enquête de terrain menée dans les exploitations viticoles de la région de Cognac, en Charente, au début des années 2000, m’a conduite à questionner cette interprétation toute faite [1]. Au cours de cette enquête, j’ai pu constater que les pratiques conjugales des jeunes viticulteurs, âgés de 20 à 35 ans, différaient de celles de leurs parents. D’abord, la plupart de leurs compagnes ne venaient pas de familles agricoles. Ensuite, toutes occupaient des emplois salariés à l’extérieur de l’exploitation (contrairement à leurs belles-mères, aides familiales). Enfin, les jeunes couples avaient tous démarré leur vie commune par une période d’union libre ; certains refusaient de se marier et avaient néanmoins des enfants ; d’autres, enfin, traversaient des ruptures conjugales. De façon générale, les jeunes viticulteurs et leurs compagnes intégraient dans leurs rapports conjugaux la possibilité de se séparer. Souvent, ils avaient une connaissance pratique du déroulement concret des procédures de divorce et de leurs modalités juridiques (pour des exemples, voir Bessière, 2010, p. 171-180).

5Peut-on, pour autant, analyser les pratiques conjugales des agriculteurs comme le résultat d’une diffusion jusqu’à eux, décalée dans le temps, des normes conjugales en vigueur dans les catégories socioprofessionnelles supérieures, urbaines et salariées ? La thèse de la diffusion est tout aussi peu satisfaisante que la thèse du traditionalisme propre aux familles agricoles. Elle mobilise exactement la même idée reçue condescendante à l’égard des agriculteurs. Pour comprendre pourquoi les séparations conjugales sont moins fréquentes dans les familles agricoles que dans d’autres milieux sociaux, on peut commencer par examiner comment les couples se séparent dans ces familles. Nous mesurerons ainsi ce que ces séparations ont en commun avec celles qui surviennent dans d’autres groupes sociaux et les implications spécifiques qu’elles comportent.

Liquider une entreprise conjugale

6La manière classique de rendre compte de la moindre propension à se séparer des agriculteurs est de souligner le coût supplémentaire des séparations conjugales en présence d’une entreprise familiale (Boigeol, Commaille et Munoz-Perez, 1984). La politique de modernisation de l’agriculture en France dans la seconde partie du XX^e siècle a valorisé un modèle productiviste dans un cadre familial, et plus exactement conjugal : « l’exploitation à 2 UTH » (deux unités travail homme, c’est-à-dire un couple). Dans les années 1960, ce modèle d’exploitation devait permettre aux ménages d’agriculteurs et d’agricultrices d’atteindre la parité sociale et économique avec les autres milieux sociaux (notamment urbains et salariés), sans avoir recours à la pluriactivité. Un tel processus aurait dû conduire à la définition de l’agriculture comme un « métier de couple » (Barthez, 1982). Pourtant, durant les années 1960 et 1970, la reconnaissance sociale et juridique du travail des femmes en agriculture est restée au point mort. Jusqu’aux années 1980, les femmes qui travaillaient dans l’agriculture, quelle que soit la forme de leur participation aux travaux, étaient considérées comme des aides familiales, c’est-à-dire avant tout comme des épouses d’agriculteurs. Elles apportaient au collectif familial de production un travail gratuit qui restait globalement invisible, non valorisé professionnellement et capté par leur mari (Delphy, 1983). Il a fallu attendre la loi d’orientation agricole de 1980 pour que le statut de coexploitante autorise les conjointes d’agriculteurs à accomplir des actes administratifs concernant l’entreprise familiale. Cette loi, pourtant souvent présentée comme ayant accordé la parité professionnelle aux époux exploitants, a présenté peu d’incidences pratiques immédiates. Dans les années 1980, la plupart des épouses d’agriculteurs ne se sont pas affiliées individuellement à la Mutualité sociale agricole comme coexploitantes ; elles sont restées des ayants droit de leur mari en tant que conjointes participantes (Lagrave, 1987).

7Lorsqu’un couple travaille ensemble, une rupture de l’union n’affecte pas seulement la vie familiale mais aussi, directement, la vie professionnelle des deux conjoints. Elle désorganise le fonctionnement de l’entreprise et laisse sans emploi et sans logement celui des deux partenaires qui n’est pas propriétaire de l’exploitation, en l’occurrence le plus souvent la femme [2] (cf. encadré). Pour les épouses d’agriculteurs dont le statut professionnel d’agricultrice n’était pas reconnu, divorcer était synonyme non seulement de licenciement, c’est-à-dire de la perte immédiate de leur emploi, mais aussi de toute couverture sociale (celle-ci étant liée au statut de chef d’exploitation du mari), sans compter la perspective d’une faible retraite partielle d’ayant droit. Les conditions matérielles n’étaient pas réunies pour qu’elles puissent ne serait-ce qu’envisager une rupture. Rappelons ici qu’en règle générale, ce sont les femmes qui sont le plus à l’origine des procédures judiciaires de séparation conjugale. Dans les divorces contentieux aujourd’hui, elles sont à l’origine de 70 % des procédures (Chaussebourg, Carrasco et Lermenier, 2009). On peut ainsi faire l’hypothèse que la meilleure reconnaissance sociale du travail des femmes dans l’agriculture (comme dans les autres secteurs d’activité) rend désormais davantage possible les séparations conjugales dans les familles agricoles.

8Aujourd’hui, les femmes sont de moins en moins nombreuses dans le secteur agricole : entre 1988 et 2007, le nombre de conjointes actives dans les exploitations agricoles professionnelles a été divisé par quatre (Bisault, 2009).

9Mais, désormais, les femmes accèdent davantage aux mêmes statuts que les hommes. La loi d’orientation de 1999, en créant le statut de conjointe collaboratrice, leur donne droit à la retraite proportionnelle. Surtout, l’accroissement des sociétés civiles agricoles – en particulier les Exploitations agricoles à responsabilité limitée (EARL) à partir de 1985 – a permis qu’elles deviennent coexploitantes au même titre que les hommes. En 2003, la part des femmes parmi les exploitants professionnels de moins de 40 ans en France est de 17 % ; elles représentent un tiers des jeunes coexploitants de moins de 40 ans en société, mais seulement un dixième des jeunes chefs d’exploitation individuelle (Rattin, 2006). Les agricultrices s’installent ainsi rarement seules sur une exploitation, mais le plus souvent avec leur conjoint. Elles se séparent peu de leur compagnon de vie, qui est aussi leur associé dans l’entreprise. Lorsque c’est néanmoins le cas, les divorces impliquant des agricultrices posent de façon épineuse la question de la rétribution du travail des deux conjoints dans l’exploitation, dans le cadre de discussions sur la prestation compensatoire qui est destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité créée par le divorce entre les conditions de vie respectives de chacun des époux. La compensation est cependant bien aléatoire, car si la séparation solde l’échec d’un couple, elle déstabilise également le fonctionnement économique de l’entreprise (cf. encadré). Pour toutes ces raisons, le risque annuel de rupture des femmes agricultrices est de 60 % moins élevé que celui des femmes employées ayant les mêmes caractéristiques qu’elles, ce qui est un écart bien plus accentué que celui entre les agriculteurs et les hommes appartenant aux autres catégories socioprofessionnelles (Vanderschelden, 2006). La situation des agriculteurs et celle des agricultrices ne sont pas symétriques : si celles-ci s’installent souvent avec leur conjoint, les compagnes d’agriculteurs occupent de plus en plus un emploi à l’extérieur de l’exploitation, ce qui ouvre la voie à de nouvelles pratiques conjugales.

Croissance du travail à l’extérieur de l’exploitation et séparations conjugales

10Le nombre de femmes actives salariées en dehors de l’exploitation de leur conjoint a connu une croissance continue depuis les années 1970. En 2000, parmi les jeunes ménages d’agriculteurs, deux tiers des conjointes occupaient un emploi salarié à l’extérieur de l’exploitation (Rattin, 2002). Cette augmentation s’inscrit dans le cadre plus large du développement du salariat féminin dans les secteurs du tertiaire. De moins en moins souvent issues de familles agricoles, les compagnes d’agriculteurs conservent la profession qu’elles exerçaient avant leur mise en couple. Même si tous les secteurs agricoles ne sont pas touchés avec la même intensité, la mécanisation, l’informatisation ainsi que le développement des formes sociétaires ont permis de se passer de la main-d’œuvre féminine. Tandis que dans les secteurs les moins spécialisés (polyculture-élevage, élevage d’ovins), certaines tâches comme la traite — contraignante en termes d’horaires et difficile à salarier — supposent toujours une forte participation des femmes, d’autres exploitations peuvent plus facilement se passer de la main-d’œuvre féminine car elles peuvent, par leur orientation productive (céréaliculture, élevages porcins et avicoles, viticulture) et leur dimension économique, soit être gérées par une seule personne, soit se permettre de recruter des salariés (Giraud et Rémy, 2008). Du fait de cet accroissement du travail salarié des compagnes d’agriculteurs, les ruptures d’union ne sont plus systématiquement synonymes de bouleversement de l’organisation de la production de l’exploitation ni de la situation professionnelle des deux conjoints. Mais la causalité est également inverse. À Cognac par exemple, certains jeunes viticulteurs et leurs compagnes refusent d’autant plus obstinément de travailler en couple qu’ils anticipent les risques de séparation et qu’ils savent combien « les divorces chez les viticulteurs qui travaillent ensemble, ça produit des catastrophes sur tous les plans » (dixit un jeune viticulteur). Cependant, même lorsque les conjoints ont chacun leur activité professionnelle, les ruptures conjugales comportent des implications financières importantes de part et d’autre. Les femmes courent un risque d’appauvrissement au moment de la séparation, du fait des inégalités de revenus et de patrimoine entre conjoints. Parce que ce sont elles qui sont venues sur l’exploitation, ce sont elles qui doivent en partir ; elles doivent notamment trouver un nouveau logement. Les hommes risquent également d’être perdants financièrement, car malgré la diminution du nombre de coopérations conjugales productives, la coopération financière entre les agriculteurs et leurs compagnes salariées reste courante.

11L’étude de cas de divorces mettant en jeu des agriculteurs dévoile ainsi l’intrication de l’activité indépendante et de l’économie domestique, notamment au moment du partage du patrimoine. Le patrimoine des agriculteurs (comme celui de tous les indépendants) pose deux problèmes de distinction : d’une part, entre patrimoine professionnel et patrimoine privé et, d’autre part, entre le patrimoine du travailleur indépendant (qui comprend notamment du patrimoine professionnel) et celui de son conjoint (Gollac, à paraître). L’établissement de la première frontière (entre patrimoines professionnel et privé) est en grande partie déterminé par le statut légal de l’entreprise. L’augmentation, depuis les années 1980, du nombre de sociétés dans l’agriculture – Groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC), Exploitation agricole à responsabilité limité (EARL) – contribue à une meilleure séparation des patrimoines professionnel et personnel puisque les associés n’engagent leur responsabilité que pour un montant de capital déterminé engagé dans l’exploitation (contrairement aux exploitations individuelles où la personne du chef d’exploitation et la personne morale de l’entreprise sont confondues). L’établissement de la seconde frontière (entre patrimoines personnel et conjugal) est déterminé par la forme de l’union (concubinage, Pacs, mariage et contrat de mariage choisi). Le régime de la séparation de biens est ainsi vivement recommandé par les notaires aux indépendants dont le conjoint ne participe pas à l’entreprise familiale [3]. Ainsi, les risques financiers en cas de séparation sont davantage pris en compte par les jeunes générations d’agriculteurs que par les générations précédentes. Les jeunes couples composés d’un agriculteur et d’une salariée pratiquent davantage la séparation des biens que leurs aînés, comme l’atteste l’accroissement de l’union libre et des régimes matrimoniaux séparatistes (deux formes équivalentes sur le plan patrimonial en cas de divorce ou de décès, les conjoints n’ayant pas de biens communs) [4]. On peut ainsi analyser une partie des transformations des exploitations familiales agricoles – moindre coopération productive entre conjoints, accroissement du nombre de sociétés, des régimes matrimoniaux séparatistes et de l’union libre – comme une manière d’anticiper les risques de séparation conjugale dans le cadre d’une entreprise familiale.

12***

13Lorsqu’elles mettent en jeu une entreprise familiale, les séparations conjugales induisent des coûts et des difficultés économiques supplémentaires pour les deux conjoints, notamment lorsqu’ils sont liés par une coopération productive et/ou financière. Ces coûts supplémentaires sont le lot de tous les indépendants (artisans, commerçants, chefs d’entreprise et professions libérales) et ne sont donc pas spécifiques aux groupes sociaux agricoles. Au début des années 2000, la proportion de compagnes occupant un emploi salarié était néanmoins plus faible chez les agriculteurs que chez les autres indépendants. Selon les données de l’enquête Emploi de l’Insee en 2001, les deux tiers des compagnes d’indépendants sont salariés : trois sur quatre chez les artisans, six sur dix chez les petits commerçants, huit sur dix chez les chefs d’entreprise, deux sur trois chez les professions libérales, mais seulement une sur deux chez les agriculteurs (Baudelot et Establet, 2005). On peut expliquer ainsi que les couples comprenant un agriculteur se séparent significativement moins que les autres indépendants. Cet écart devrait toutefois s’amoindrir dans l’avenir du fait de l’accroissement considérable du « travail à l’extérieur » parmi les jeunes générations de compagnes d’agriculteurs.