Créée en 1988, la revue reflète les activités de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, dont l’ambition est de contribuer au développement de l’histoire de la justice dans une perspective diachronique et comparatiste, afin de mieux la faire connaître du grand public.

Ouverte aux universitaires et aux chercheurs, elle accueille des articles de fond inédits et fait place aux témoignages tirés de l’expérience des professionnels.

La revue est conçue comme un espace de dialogues entre les différentes écoles historiques et disciplines des sciences sociales, et propose des comptes rendus d’ouvrages récemment publiés dans ce domaine.

Présidents d’honneur

Robert Badinter, Pierre Truche

Président

Denis Salas, magistrat

Vice-présidents

• Claude Gauvard, professeure émérite d’histoire du Moyen Âge à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne
• François Gibault, avocat au Barreau de Paris
• Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l’AHJUCAF
• Gilles Miller, conseiller maître à la Cour des comptes, président de section
• Alain Moreau, notaire honoraire, ancien président de l’Institut international d’histoire du notariat

Secrétaire générale

Sylvie Humbert, professeure d’histoire du droit et des institutions à l’université catholique de Lille

Secrétaire général adjoint

Hervé Leuwers, professeur d’histoire moderne à l’université Lille III

Trésorier

Emmanuel Charrier, expert-comptable, commissaire aux comptes, expert près la cour d’appel de Paris

Trésorier adjoint

Dominique Fenogli, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône

Membres

• Jean-Pierre Allinne, professeur émérite d’histoire du droit et des institutions à l’université de Pau et des Pays de l’Adour
• André Bendjebbar, agrégé de l’université, docteur en histoire
• Boris Bernabé, professeur d’histoire du droit et des institutions, doyen de la faculté Jean Monnet à l’université Paris Sud
• Philipp Caillé, notaire honoraire, ancien membre du Conseil supérieur du notariat, membre de l’Institut international d’histoire du notariat
• Andrée Chauleur, conservateur général honoraire du patrimoine
• Philippe Galanopoulos, conservateur des bibliothèques, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation
• Bertrand Garrigues, avocat à la cour d’appel de Toulouse, ancien président de l’Académie de législation
• Frédéric Gras, avocat au Barreau de Paris
• Yves Ozanam, archiviste du Barreau de Paris
• Alexandre Solers, avocat au Barreau d’Angers

Membre es-qualité

Antoine Meissonnier, chef du département des archives, de la documentation et du patrimoine au ministère de la Justice

Comité directeur

• Denis Salas, magistrat, président de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice (AFHJ)
• Sylvie Humbert, professeure d’histoire du droit et des institutions (UC Lille), secrétaire générale de l’AFHJ

Comité éditorial

• Rédacteur en chef, directeur de la publication : Denis Salas
• Rédacteur en chef adjoint : Sylvie Humbert
• Secrétaire de rédaction : Vincent Bernaudeau

Comité scientifique

Jean-Pierre Allinne, Robert Badinter, Alain Corbin, Claude Gauvard, François Gibault, Jean-Louis Halpérin, Sylvie Humbert, Jean-Paul Jean, Dominique Kalifa, Hervé Leuwers, Alain Moreau, Marie-France Renoux-Zagamé, Albert Rigaudière, Jean-Pierre Royer, Denis Salas, Pierre Truche

Rédacteurs associés

Chaque dossier traité dans la revue est placé sous la coordination scientifique de personnalité(s) qualifiée(s) au regard de la thématique retenue. Celles-ci peuvent être assistées par un responsable éditorial issu du comité éponyme, en appui de l’équipe de rédaction.

La revue « Histoire de la Justice » n’accepte que les travaux originaux et inédits qui ne sont pas proposés simultanément à une autre revue. Tout manuscrit reçu à la rédaction est soumis au comité directeur dans un délai de six mois et fait l’objet d’un avis du comité scientifique.

Après évaluation en double aveugle par ses rapporteurs, le comité peut décider de publier le manuscrit en l’état, de l’accepter sous réserve de modifications par l’auteur, ou de le refuser.

Le manuscrit doit être envoyé au secrétariat de la rédaction (histoiredelajustice@afhj.fr) dans un format de type Word (et non en format pdf). Il doit comporter 40.000 signes maximum (notes de bas de pages et espaces compris), être accompagné de 4 à 5 mots clé et d’un court résumé (800 signes maximum, en français et éventuellement en anglais).

Les illustrations éventuelles sont envoyées dans des fichiers séparés, en haute définition et dans une dimension suffisante par rapport au format de la revue ; elles doivent être libres de droit, accompagnées de titres ou légendes et de la mention des sources. L’auteur doit par ailleurs indiquer précisément leur emplacement dans le texte.

Tout auteur dont le manuscrit aura été accepté pour publication en cède le copyright (publication de presse et électronique) à l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, propriétaire de la revue. Les articles ne sont pas rémunérés. Une publication ultérieure supposerait l’autorisation expresse de la direction de la revue.

Lors de son envoi, l’auteur doit indiquer sa fonction et préciser son appartenance institutionnelle.

Corps du texte

L’article doit comporter un titre court et significatif ; les intertitres (de parties et sous-parties éventuelles) doivent être clairement hiérarchisés (en caractères gras pour les titres de parties, non gras pour les sous-parties). Ces titres et intertitres ne doivent pas dépasser deux lignes. Le texte doit être présenté en interligne simple, dans une police classique (Times New Roman, corps 12).

Les paragraphes doivent comporter 25 lignes maximum et être en mode justifiés (ne pas utiliser de listes à puces ou un système de numérotation des paragraphes).

Les citations dans le corps du texte doivent apparaitre entre guillemets français (« … ») ; toute citation doit être accompagnée d’une référence précise (voir ci-dessous la rubrique « Notes »).

Les appels de notes doivent être en exposant et placés en fin de phrase, avant le guillemet fermant (« code pénal en vigueur ».)

Les interventions de l’auteur dans le texte d’une citation, ainsi que les coupures de texte sont signalées entre crochet ([…])

Les lettres capitales situées en début de phrases doivent être en majuscules accentuées (É, À,…)

Les siècles doivent être inscrits en chiffres romains (XIX^e siècle)

Notes de bas de pages

Toutes les références doivent être mentionnées en notes de bas de page ; la revue ne prévoit pas de bibliographie en fin d’article. Leur présentation est la suivante :

• ouvrage individuel : Stéphane Rials, La déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Paris, Hachette, 1988
• ouvrage collectif : Jean-Pierre Royer, Nicolas Derasse, Jean-Pierre Allinne, Bernard Durand, Jean-Paul Jean (dir.), Histoire de la justice en France du XVIII siècle à nos jours, Paris, PUF, 2016 (5^e édition revue et mise à jour)
• texte ancien : P.-A. Fenet, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, 15 vol., Paris, Saint-André-des-Arts, 1827

Si le texte ancien a fait l’objet d’une édition scientifique, on présentera ainsi la référence : P. de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis, (A. Salmon, éd.), 2 vol., Paris, A. et J. Picard, 1970.

• article de revue : Marie-France Renoux-Zagamé, « Domat, le salut et le droit », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 8, 1989, p. 69-111, ici p. 102
• contribution à un ouvrage collectif : Martine Charageat, « Clameurs et justice en Aragon au XV^e siècle », dans F. Chauvaud, P. Prétou (dir.), Clameur publique et émotions judiciaires.
• De l'Antiquité à nos jours, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014, p. 135-146
• archives : mentionner lieu, centre d’archives, cote, titre du document et date (Paris, Bibliothèque nationale de France – ci-après BNF -, ms. Fr. 6684 ; Paris, Archives nationales – ci-après AN -, BB18/4317)

Référence bibliographique déjà citée : Jean-Pierre Royer et al. (dir.), Histoire de la justice…, op. cit., p. 312.

Entre deux références au sein d’une même note, privilégier l’emploi du point-virgule ( ;).

Abréviations : et al. (et non alii) ; p. (et non pp.) ; suiv. (et non suivante) ; Id (et non Idem) ; Ibid (et non Ibidem) ; op. cit. (et non Opere citato)