Nées d’initiatives locales…

5Les premières Coopératives d’Activités et d’Emploi (CAE) sont nées il y a un peu plus de vingt ans, [5] d’initiatives de terrain portées par des acteurs de ce qu’on appelait à l’époque « l’insertion par l’économique ». Se réclamant de la longue tradition coopérative et puisant aux sources du socialisme utopique du XIX^e siècle, les CAE ont d’abord été regardées pour cette raison même comme marginales. Leur caractère hybride, dual, et même paradoxal a contribué à en faire des objets mal identifiés et mal appréhendés. Mais cette forme innovante d’organisation a su peu à peu conquérir sa légitimité, jusqu’à la loi Hamon sur l’économie sociale et solidaire de 2014 [6], qui en a consacré et reconnu la spécificité, sécurisant juridiquement son mode de fonctionnement (voir encadré).

6On recense aujourd’hui en France une centaine de CAE regroupant plus de 10 000 entrepreneurs-salariés [7], alors que des initiatives analogues mais pas identiques ont émergé dans d’autres pays européens, comme en Belgique. Ainsi, SMart.be [8] est née en 1998 sous la forme d’une association sans but lucratif (ASBL en droit belge) rassemblant essentiellement des artistes. SMart s’est transformée depuis en une coopérative accueillant les travailleurs free-lance exerçant tous types de métiers. Elle rassemble aujourd’hui 85 000 utilisateurs en Belgique et 120 000 dans neuf pays européens (Belgique, France, Italie, Espagne, Allemagne, Pays-Bas, Hongrie, Autriche, Suède). SMart.be compte à ce jour plus de 18 700 sociétaires qui participent à sa gouvernance.

… dans une double perspective

7La genèse des CAE permet de comprendre rétrospectivement pourquoi leur nature a été d’emblée mal appréhendée et pourquoi leur projet a pu prêter à confusion. « Dès l’origine, leur histoire a été duale [9], explique ainsi Marie-Christine Bureau, chercheuse au Cnam. Parce qu’il y a eu dès le début une double volonté : assurer le portage des projets individuels dans une logique de couveuse ; mais aussi jeter les bases d’une ‘entreprise partagée’, formée de ‘salariés sans patron’ ». Elle rejoint Béatrice Poncin [10], qui remarque que le concept de CAE « est double » et que « son appellation porte cette gémellité : il s’inscrit à la fois dans un objectif d’insertion par l’économique – le nom de la coopérative d’activités est utilisé dans le sens de pouvoir tester une activité – et dans un objectif de développement collectif et solidaire d’activités- le nom de coopérative d’emploi signifie la mise en commun durable d’emplois ». Le fait de mettre en avant plutôt la mission d’insertion par l’économique ou plutôt l’invention d’un entrepreneuriat collectif induit deux types de projets en grande partie communs mais qui ne se recoupent pas totalement. Cette dualité s’est reflétée dès l’origine dans l’existence de deux réseaux de CAE : Coopérer pour Entreprendre d’une part, d’abord axée sur l’insertion, et Copea d’autre part, davantage focalisée sur l’entrepreneuriat. Mais depuis les années 1990, les deux perspectives ont convergé. La première génération des CAE à visée sociale entendait avant tout sécuriser le parcours des porteurs de projets. On y était de passage, le temps de tester une activité sans perdre pour autant sa couverture chômage. Puis les CAE ont évolué vers un projet plus ambitieux : l’entreprise partagée, considérée par ses « usagers » comme un cadre pérenne, et non transitoire, pour l’exercice d’une activité professionnelle autonome. Comme l’écrivent Stephane Veyer et Joseph Sangiorgio, [11] « les CAE de deuxième génération ne visent plus à sécuriser la création d’entreprises individuelles, mais bien à construire une alternative à celles-ci, via un projet d’entrepreneuriat collectif. » Cette perspective est désormais commune aux deux familles de CAE, engagées dans des démarches communes de recherche-action.

8Oxalis, membre de Copéa, et Coopaname, membre de Coopérer pour entreprendre, deux coopératives emblématiques de chacun des deux réseaux, ont réalisé ensemble, en 2015-2016, une recherche-action sur les ressources et les revenus des entrepreneurs salariés (voir seconde partie du présent article). Elles sont aujourd’hui engagées ensemble dans Manucoop, un projet visant à concevoir et à propager une pédagogie coopérative. « La Manufacture coopérative est une recherche-action ambitieuse en matière d’accompagnement à la transformation de collectifs de travail (groupes d’usagers, PME, associations, projets étudiants, collectifs informels d’individus autonomes regroupés atour d’une profession…) en organisations coopératives – quel que soit, au final, le statut juridique mobilisé, et quels que soient les fondements de cette transformation : récupération, mutation, transmission, reprise, évolution, lit-on sur le site internet de manucoop [12]. Au cœur du projet, un travail sur l’affectio societatis et l’émergence d’une capacité collective à penser le rapport à l’entreprise, à sa propriété, à son projet, au pouvoir, au savoir. »

Un objet composite et complexe

9À première vue, les CAE participent d’au moins trois formes institutionnelles connues : les couveuses d’activités, les sociétés de portage salarial et les coopératives ouvrières de production. Sur le plan fonctionnel, elles rendent des services comparables à la fois à ceux des couveuses et à ceux des sociétés de portage. Sur le plan de la gouvernance, elles s’apparentent bien à des Scop et la plupart d’entre elles relèvent de ce statut. Reste qu’elles ne sont réductibles à aucune de ces trois formes.

10Les avantages apportés par une coopérative d’activités et d’emploi à ses membres se situent à trois niveaux : sécurisation (accompagnement en amont du lancement de l’activité), mutualisation (pour les aspects juridiques, comptables, administratifs, assurantiels, fiscaux, trésorerie), coopération et accès à la gouvernance démocratique de la coopérative, selon le principe « un homme-une voix ». Depuis la loi Hamon sur l’ESS, les entrepreneurs-salariés deviennent obligatoirement au bout de trois ans des sociétaires. Les CAE sont des « entreprises partagées », au sens où les professionnels qui la composent mettent en commun des moyens de gestion. L’équipe support assure en particulier l’ensemble des obligations administratives et comptables et les déclarations sociales et fiscales. Elle se charge aussi des relances aux clients et du recouvrement des factures impayées. L’entrepreneur, déchargé de tâches administratives chronophages, peut se consacrer pleinement à son métier et au développement de son activité.

L’identité coopérative

20L’histoire politique a toujours considéré la coopération comme une simple adaptation du système, jamais comme un véritable projet de changement de société, ambition qu’elle s’était pourtant donnée au XIX^e siècle, note Elisabeth Bost dans son ouvrage « Aux entreprenants associés » [20]. La démarche des CAE revient à reprendre le principe coopératif « au pied de la lettre », à opérer un retour aux sources. Depuis l’origine, le monde coopératif développe et défend en effet une identité basée sur un ensemble de valeurs et de principes qui le différencie profondément des entreprises ordinaires, remarquent Frédéric Dufays et Noreen O’Shea [21]. Enoncés dans la Déclaration sur l’identité internationale des coopératives (Alliance coopérative internationale, 1995), les sept principes dits « de Rochdale » fondent leur mode de fonctionnement dans le monde entier. Ce sont : l’adhésion volontaire et ouverte à tous ; le pouvoir démocratique exercé par les membres ; la participation économique des membres ; l’autonomie et l’indépendance ; l’éducation, la formation et l’information ; la coopération entre les coopératives et enfin l’engagement envers la communauté.

21Comme l’indiquent Sousa et Herman [22], la forme coopérative a pour raison d’être le service rendu à ses membres, non la maximisation d’un surplus destiné aux détenteurs du capital. Les membres, qu’il s’agisse d’une coopérative d’agriculteurs, de consommateurs ou de travailleurs, se comportent comme des utilisateurs, non comme des investisseurs. Ils acceptent un retour sur investissement limité, l’essentiel de la valeur créée étant réinvestie pour assurer la pérennité de l’outil commun, dont ils ne sont que les usufruitiers. Ce mode de fonctionnement renvoie à la notion de « double qualité » : dans une coopérative de consommateurs, chacun est à la fois consommateur et associé ; dans une coopérative ouvrière, chacun est producteur et associé ; dans une CAE chacun est « entrepreneur-salarié » et associé. La relation entre un membre et sa coopérative est toujours double. Chaque coopérateur est en relation économique avec l’organisation en tant que consommateur, fournisseur ou travailleur. Et il est également en relation sociale avec elle quand il contribue à parts égales avec les autres associés à l’administrer dans le respect des règles démocratiques. Gestion au sens économique et gestion au sens démocratique sont deux dimensions inséparables. Leur surperposition est manifeste dans les statuts des coopératives, et singulièrement dans ceux des CAE, qui relèvent généralement à la fois du droit des sociétés et droit cooopératif. Une CAE est une société (à responsabilité limitée – SARL –, anonyme – SA – ou par actions simplifiée – SAS –) dotée d’un statut coopératif (société coopérative ou participative – SCOP – ou d’intérêt collectif – SCIC –). C’est une société de personnes, dont la gouvernance fonctionne selon le principe « un homme-une voix », par opposition aux sociétés de capitaux où le pouvoir appartient aux détenteurs de parts sociales à proportion de leur participation [23]. Les membres des instances de gouvernance sont élus. D’une manière générale, la recherche d’un équilibre entre la dimension économique et la dimension sociale semble être, comme l’ont souligné Frédéric Dufays et Noreen O’Shea [24], systématiquement présente dans pratiques du monde coopératif et les CAE ne font pas exception.

Des espaces de résistance à la marchandisation et à la bureaucratisation

22Tout au long de leur histoire, les coopératives ont été l’émanation, quand elles n’ont pas constitué l’aile avancée, de divers mouvements sociaux. La formule coopérative moderne, inventée au XIX^e siècle en Europe, a d’abord été conçue au sein du mouvement ouvrier comme un de ses instruments de défense et de promotion, pour contrer la misère sociale engendrée par la Révolution industrielle. Les premières coopératives modernes ont été créées en Angleterre et en France dans les années 1830 et 1840. Une des plus anciennes coopératives de consommation a été créée en 1844 à Rochdale (banlieue de Manchester). Elle fut la première à définir des principes tels que le fonctionnement démocratique ou la redistribution des surplus en ristournes aux membres. On doit au mouvement ouvrier français la formule de la coopérative de travail : elle se développa parmi les ouvriers artisans (typographes, ébénistes, maçons, etc.). Dans les années 1850 et 1860, la nouvelle formule coopérative fut adaptée pour la défense et la promotion des intérêts économiques des familles paysannes un peu partout en Europe, au Canada et aux États-Unis. Par la suite, deux nouveaux types de coopératives apparurent, qui ont connu depuis un formidable développement : la coopérative agricole (de producteurs) et la coopérative d’épargne et de crédit (les banques coopératives).

23Le XX^e siècle a vu l’essor des coopératives de consommateurs, qui représentent aujourd’hui pas moins de la moitié des effectifs du mouvement coopératif mondial. Quant aux coopératives de producteurs, elles pèsent d’un poids non négligeable dans l’agriculture, mais restent marginales dans le reste de l’économie.

24Plus récemment et singulièrement au XXI^e siècle, les coopératives ont continué à entretenir des relations très étroites avec toute une palette de mouvements sociaux, et plus précisément avec les « nouveaux mouvements sociaux », comme les a désignés Jürgen Habermas [25]. Ces Nouveaux Mouvements Sociaux concernent des territoires (physiques), des terrains d’action ou des « mondes vécus » : le corps, la santé et l’identité sexuelle ; le voisinage, la ville et l’environnement physique ; les identités et les traditions culturelles, ethniques, nationales et linguistiques ; les conditions physiques de la vie et la survie de l’humanité en général. Pour Habermas, le mode d’action des militants de ces nouveaux mouvements sociaux contraste avec les traditionnels mouvements ou conflits sociaux émanant du monde ouvrier en ce qu’ils se focalisent plutôt sur le « qui nous sommes et comment vivre » plutôt que sur les « conditions de travail ». Pour Dufays et O’Shea, Habermas voit dans ces mouvements « une réaction aux interférences de l’économie et de la politique dans nos vies quotidiennes et une colonisation du monde vécu ».

25Rappelons que la « colonisation du monde vécu » désigne chez Habermas le fait que la vie quotidienne se trouve envahie par la rationalité instrumentale issue de l’agir stratégique qui domine le système, qui se décompose en sous-système de l’argent (le marché) et sous-système de l’organisation (l’administration). La marchandisation des activités et des biens, d’une part, la réglementation inflationniste et bureaucratique des rapports sociaux, d’autre part, sont deux illustrations majeures de cette colonisation.

26Habermas pose le social comme tombant du côté du « monde vécu », et le philosophe oppose à la colonisation la pensée démocratique radicale « entendue comme formation libre de la volonté populaire par le moyen de la discussion publique », seule voie à même de permettre l’émancipation. C’est avec cet ‘agir communicationnel’ que le monde vécu tente de contrecarrer la colonisation par le système.

27Dufays et O’Shea voient dans l’action des coopératives des espaces de résistance aux deux formes de colonisation énoncées par Habermas. D’un côté, elles opèrent dans l’univers marchand, dont elles subissent les mêmes contraintes que les entreprises conventionnelles, tout en tentant de s’opposer à la marchandisation. D’un autre côté, elles subissent les interférences de l’État et la juridification qu’il impose, mais restent contrôlées par leurs membres, jalouses de leur indépendance et éventuellement productrices, dans le cas des CAE, pour leur propre compte, de nouveaux droits. En poussant un peu plus loin cette analyse « habermassienne », on pourra supposer qu’à l’intérieur d’un monde coopératif hétérogène, ce sont probablement les CAE, avec la forte dualité qui les caractérise, qui manifesteraient le plus haut degré de résistance dans les deux dimensions. D’une part, leur projet politique s’oppose explicitement à la marchandisation du travail. D’autre part, même si à l’origine le projet des premières CAE a été co-construit avec des partenaires institutionnels, elles ont sans arrêt repoussé ou contribué à repousser les limites de la réglementation pour pouvoir avancer.

Entrepreneurs et salariés

28L’expression « entrepreneurs-salariés », désignant les travailleurs des CAE est, a minima, un oxymore. Le paradoxe salariat-entrepreneuriat a d’ailleurs pu amener certains auteurs à analyser les CAE comme relevant d’un « salariat libéral » [26]. Dans le paradigme qui est encore aujourd’hui le nôtre, on est indépendant ou salarié, les deux situations s’excluant l’une l’autre, notamment au regard de la protection sociale. Cet oxymore entrepreneur/salarié correspond pourtant à une réalité. Les membres des CAE sont « entrepreneurs », maîtres de leur temps, de leur organisation, du choix de leurs clients, de leur niveau d’activité, des conditions et modalités de leur travail, de leurs tarifs. Ils sont en même temps « salariés », vivant aussi un lien de subordination, au moins formel. La coopérative facture l’ensemble de leurs prestations ou produits, encaisse les règlements, accepte ou rejette leurs frais, les assure en responsabilité civile et professionnelle. C’est la CAE qui fixe par contrat avec chaque entrepreneur-salarié, le cadre d’exercice de son activité et les règles du jeu. La démarche d’adhésion à ce type de salariat est volontaire : pour autant, cela reste bien du salariat !

29Par rapport à des salariés de droit commun (en CDI à temps plein), les entrepreneurs-salariés des CAE ne bénéficient ni d’une rémunération stable, ni d’une rémunération garantie, même si certains mécanismes internes tentent de corriger cet état de fait. « Par rapport à une situation de salariat classique, la détermination du salaire dans les CAE se déplace du champ de l’organisation interne et de la négociation collective au champ du donneur d’ordre et du marché : le montant du salaire d’un coopérateur dépend directement de sa capacité à vendre les biens et services qu’il produit sur un marché concurrentiel » écrivent Bodet, de Grenier et Lamarche [27]. « La centralité de ce modèle concurrentiel entraîne des aléas au niveau des salaires perçus », poursuivent les mêmes auteurs. Cependant, les CAE ont mis en place certains outils et certains correctifs. Les salaires peuvent être lissés dans le temps, grâce aux réserves que peut se constituer chaque entrepreneur pour atténuer les impacts des variations de chiffre d’affaires. Par ailleurs, la mutualisation des trésoreries permet à la coopérative d’aider certains à faire face aux éventuels retards de paiement de leurs clients. Reste que pour l’essentiel, les entrepreneurs salariés vivent une forte tension entre « le dedans et le dehors », entre coopération à l’intérieur de la coopérative et compétition à l’extérieur, entre aspiration à l’émancipation par le travail et logique de marché.

Pourquoi coopérer ?

30On n’entre pas dans une CAE uniquement pour des raisons économiques. Une récente enquête menée sous la direction de Marie-Christine Bureau et Antonella Corsani au sein de deux CAE, Coopaname et Oxalis, en atteste [28]. « La possibilité d’exercer une activité indépendante tout en bénéficiant des droits sociaux du salariat et l’intérêt pour le modèle économique et politique des CAE constituent les deux principales raisons qui justifient l’entrée dans les CAE », écrivent-elles. L’aspect économique n’explique donc pas tout.

31Il reste que le revenu moyen issu des activités des entrepreneurs-salariés enquêtés est relativement modeste, avec 10 960 euros par an en moyenne sur les deux CAE, Oxalis et Coopaname. La moitié des entrepreneurs- salariés des deux CAE gagnent moins de 8 380 euros par an, soit un peu moins de 700 euros par mois. Les plus riches (au-dessus du troisième quartile) gagnent au moins 1 405 euros par mois.
Les deux chercheuses en concluent que « la condition des entrepreneurs au sein des CAE est fort inégalitaire. » Sans entrer dans les détails de cette passionnante enquête, on y découvre de fortes différences de revenus suivant les métiers, les professionnels travaillant par exemple dans le domaine du développement durable gagnant plus de deux fois plus que ceux qui exercent une activité artistique. On constate aussi que celles et ceux qui réalisent une part de leur chiffre d’affaires dans le cadre de collectifs – c’est-à-dire ceux qui travaillent avec d’autres entrepreneurs-salariés – ont un revenu sensiblement plus élevé que la moyenne. Cet effet est plus marqué pour les femmes que pour les hommes.

32« La rationalité économique de court terme n’est pas la principale raison d’agir des entrepreneurs-salariés » relevaient déjà Catherine Bodet et Noémie de Grenier en 2011. Elles se demandaient en l’occurrence ce qui motivait des entrepreneurs-salariés aux salaires très modestes à y rester (par rapport à l’option, moins coûteuse pour ces derniers, de l’auto-entrepreneur). À l’autre bout du spectre, elles constataient aussi que des travailleurs autonomes réalisant des chiffres d’affaires élevés dans la CAE, susceptibles du coup de créer leur propre entreprise, restaient plutôt dans la coopérative. Une partie de la réponse est à trouver dans les nombreux verbatims d’entrepreneurs-salariés repris dans l’enquête Oxalis-Coopaname citée plus haut. « La coopérative apporte une vision plus confiante de la vie économique. Dans un contexte où les relations humaines en entreprise sont très perturbées et marquées par la violence, la CAE apporte un peu plus de sérénité dans le cadre de travail, les échanges et permet d’envisager d’autres possibles. C’est une valeur-refuge ou un refuge pour des valeurs précieuses de solidarité, empathie, humanisme permettant à chacun-e de s’approprier ce que l’esprit d’entreprendre et d’initiative peut apporter de meilleur. »

33Dans un ouvrage publié en 1983 [29] sur les pratiques de la démocratie en entreprise, Sainseaulieu, Tixier et Marty ont décrit la vocation des coopératives comme une volonté de mettre le capital au service du travail. En tentant d’inverser le courant traditionnel qui privilégie d’abord le profit, le modèle coopératif prône le travail collectif ; les membres-salariés s’autonomisent en s’éloignant des injonctions de subordination à l’œuvre dans les entreprises traditionnelles. Près de 40 années plus tard et une crise économique mondiale, les initiatives pour la mise en œuvre de pratiques démocratiques sur le lieu de travail se multiplient [30]. Les CAE sont largement qualifiées pour répondre à ce besoin, pour continuer à façonner de nouvelles formes de travail et par la même occasion pour faire bouger les lignes institutionnelles.