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Chaque époque est-elle marquée par des caractéristiques spécifiques dans le domaine des techniques probatoires ? Appréhender la question de la preuve à travers l’histoire ne saurait se faire en considérant celle-ci indépendamment de celle des procédures auxquelles elle se rattache. Si de grandes périodes peuvent être définies, des chevauchements sensibles montrent que les transformations repérables dans le temps n’ont en réalité rien de linéaire et ne se traduisent pas, contrairement aux idées reçues, par un passage de l’irrationnel à des moyens de preuve rationnels. Si notre époque paraît marquée par le recours aux experts et aux techniques fondées sur les sciences, on savait en réalité déjà, à la période médiévale, recourir à l’expertise en matière de preuves judiciaires.
Trois phases peuvent toutefois être identifiées dans l’histoire française de la preuve : la première, correspondant au Moyen Âge central (XIe-XIIe siècles, dominée par la procédure accusatoire) ; la deuxième, s’étendant jusqu’à la fin de l’Ancien Régime où les enquêtes l’emportent avec la construction de la procédure inquisitoire comme matrice des procédures pénale et civile ; enfin, l’époque contemporaine au cours de laquelle, sans que l’enquête recule, de nouveaux moyens de preuve fondés sur les méthodes scientifiques apparaissent.
Les preuves de l’époque dite féodale, qui sont apportées à l’occasion de plaids, consistent principalement en preuves écrites et témoignages, les épreuves de type surnaturel – ordalies, duels judiciaires et serments – n’y tenant, contrairement à ce qui a longtemps été écrit, qu’une place très limité…
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Auteur
Bruno Lemesle
Bruno Lemesle est professeur d’histoire médiévale à l’Université de Bourgogne. Ses thèmes de recherche portent sur la justice, les normes, la société, le gouvernement de l’Église au Moyen Âge central. Sa dernière publication s’intitule : Procès en récit. Formes et perception de procès avant l’an mil (IXe-Xe siècles), Paris, Classiques Garnier, 2021.
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- Mis en ligne sur Cairn.info le 16/03/2023
- https://doi.org/10.3917/delib.018.0006
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