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« Dans l’acception commune, l’art de la preuve semble plus particulièrement appliqué à la pratique des tribunaux ; c’est là son point saillant, c’est là où on en sent le mieux l’importance, où on croit qu’il existe ou qu’il peut exister avec la méthode la plus parfaite. »
Attirant l’attention du lecteur sur l’étroite relation nouée en doctrine entre les notions de preuve et de procès, cette citation de l’un des maîtres de la matière alertait sur une erreur communément commise : celle d’assimiler l’art de la preuve en justice à l’art de la preuve en général. Au-delà des prétoires, le problème de la preuve se pose en effet dans les domaines les plus divers des sciences, humaines, sociales et exactes. Dès lors, la preuve en justice ne présenterait-elle nul particularisme ? Serait-elle similaire en tout point à la preuve en histoire ou en sciences de la vie, de la terre et de la matière, où les experts confrontent leurs preuves pour démontrer la véracité de leurs propositions ? Le sujet, on le sait, est de nos jours discuté, d’aucuns défendant la thèse de la singularité de la preuve en justice, à raison de ses règles de droit originales et contraignantes, là où d’autres défendent celle de sa similarité.
Pour autant, la controverse de l’unité notionnelle de la preuve en sciences pourrait en avoir occulté une autre, bien plus pressante pour le droit : l’art de la preuve en droit serait-il plus particulièrement lié au procès, ou le serait-il exclusivement ? Autrement dit, faudrait-il assimiler la preuv…
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Auteur
Jérémy Houssier
Jérémy Houssier, docteur en droit, est Professeur des Universités agrégé de droit privé et sciences criminelles depuis 2019 à l’Université de Reims Champagne-Ardenne, où il dirige le Master 1 Droit privé – Parcours Droit des contentieux privés. Il y enseigne le droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille, le droit des obligations et le droit international privé.
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- Mis en ligne sur Cairn.info le 16/03/2023
- https://doi.org/10.3917/delib.018.0033
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